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570 résultats pour « Jean Pierre DUFFOUR »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

TROISIEME CHAMBRE

662209709ce1420008389871

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[C] selon laquelle le choc contre le sulky n'aurait pu survenir si le cheval avait été correctement sanglé n'est établie par aucune pièce.

Source officielle

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

ASANA MEDIA, DUFFOUR, Pierre-Jean, Amedee

SIREN 914223441Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/06/2022

Voir →

Créations

Duffour Transport Service, DUFFOUR, Damien, Jean, Jean-Pierre

SIREN 878903491GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

18/12/2019

Voir →

Radiations

PVE, DUFFOURT, Sébastien Jean-Pierre

SIREN 522896976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

20/08/2017

Voir →

Modifications diverses

DUFFOURT, Sébastien Jean-Pierre

SIREN 522896976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

08/08/2017

Voir →

Radiations

DUFFOUR, Jean, Pierre, Armel

SIREN 432938678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

27/10/2015

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b7a

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

ORDONNANCE DU 20 NOVEMBRE 2020 Contestations d'Honoraires d'Avocat (No /2020, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 18/00102 - No Portalis 35L7-V-B7C-B5DAJ NOUS, Patricia DUFOUR

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02166_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec3d

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

(attestation de l'employeur du 24 juin 2009- pièce no 1 de l'appelant). Par courrier recommandé du 4 avril 2008, M. Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Anne DUFAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e7

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Jean X... de sous-estimation de sa durée du travail et conteste tout caractère probant aux pièces apportées par celui-ci. Quant à la demande subsidiaire de M.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8d92a5b3e8ade13e3a

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BREZILLON agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Concluant par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

635236a48c924eadffcc4770

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

assistée par Me Charles-Eric Thoor, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE Madame [F] [O] épouse [U] née le 16 Mars 1974 à [Localité 9] [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6031f2a55da5862b1dc7d637

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 31/05/2018 *** N° de MINUTE : 18/245 N° RG : 17/02547 Offre Fiva du 17 Février 2017 DEMANDEUR Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63d22a9e9b3c8605deec2045

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

: Jugement du 27 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 18/00823 APPELANTE Madame [L] [I] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Marie WATREMEZ-DUFOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a909

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

né le 10 Avril 1960 à RODEZ (12000) ... 31400 TOULOUSE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François REYNAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5f5

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Juin 2009, enregistrée sous le no 08. 045 ARRÊT DU 01 Février 2011 APPELANT : Monsieur Ali Dumus X... ... 49000 ANGERS présent, assisté de Maître Christophe AUBERT, substituant Maître Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5fd

Appel

1 février 2011

1 février 2011

R 09/ 00112 ARRÊT DU 01 Février 2011 APPELANT : Maître Franklin X..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL COURTINVEST ... ... 49102 ANGERS CEDEX O2 représenté par Maître Jean

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68f7136dcbf3d85a0c71eb12

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

GROUPE EMILE DUFOUR, S.A. GENERALI IARD, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba2bd3db21cbdd8de84

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

mixte Conseil de Prud'hommes du MANS, du 15 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/00558 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 72270 ARTHEZE présent, assisté de Maître Jean-Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

65449d37c71a6a83181c8dba

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9011c

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Il a été mis à pied à titre conservatoire par un mel que lui a adressé le gérant de la sarl Atmos, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cb

Appel

19 février 2013

19 février 2013

Jean-Louis X... s'agissant de la prise en charge de la réclamation de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

669b5302a3418ee2ae72d124

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Catherine Courteille, présidente de chambre Samuel Vitse, président de chambre Véronique Galliot, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6034a3b0d163948fe4e55b6c

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

APPELANTE SA [Y] [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Céline VIEU DEL BOVE, avocat au barreau de LYON INTIME Monsieur [M] [C] Le Ferron [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Jean

Source officielle