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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6312eef62e6a8e4f13ca615b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président Madame Anne VELLA, Conseillère Madame Fabienne ALLARD, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre civile B
6684eae0a0de54ff609f7da8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
société [9] anciennement dénommée [10] [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Laurent BURGY de la SELARL LINK ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1748 ayant pour avocat plaidant Me Jean-pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163920bc171f9a1fe14c652
17 février 2011
17 février 2011
JEANNIN, avocat au barreau de PARIS, Toque : K 234 INTIME: Monsieur [Y] [K] demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représenté par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assisté de Maître Jean-Philippe
Source officielle2ème chambre section A
62e37913f18708e2e904b01e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
MMA Grosse délivrée le à Me Moulis SCP RD Selarl Favre de Thierrens COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 28 JUILLET2022
Source officielle3ème chambre
63be640913ef607c90ab6825
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[N], tentant de défoncer la porte et cassant la fenêtre à coups de pied : deux personnes en particulier ont vu M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254a
16 juin 2015
16 juin 2015
.. 49100 ANGERS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 003894 du 31/ 05/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) non comparant-représenté par Maître MONIER
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62c67ba2ca9bf263790305d1
6 juillet 2022
6 juillet 2022
dans l'affaire, ENTRE : LA SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE DE SEGUE LA LIMARGUE « FERMES DE FIGEAC » (SICASELI) RCS de Cahors n°334 593 613 [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Marc
Source officielleChambre 1-3
5fca723f593a195e41534328
15 octobre 2020
15 octobre 2020
APPELANTS Monsieur [T] [D], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Jean-Louis AUGEREAU, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffeb
12 décembre 2012
12 décembre 2012
LYONNET DU MOUTIER-G. VANCHET-F.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6520f619bb275d83183a3c41
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[J] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me MESNIER Jean-Baptiste, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9c
8 juin 2007
8 juin 2007
HUIT JUIN DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : 1/ Madame Madeleine X... veuve Y... 2/ Mademoiselle Ginette Y... ... 28500 MARVILLE MOUTIERS
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b77
8 juin 2007
8 juin 2007
JUIN DEUX MILLE SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : 1 / Madame Madeleine X... veuve Y... 2 / Mademoiselle Ginette Y... ... 28500 MARVILLE MOUTIERS
Source officielle2ème chambre
636ca6286c7633dcd15b3ac8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Il résulte de l'examen de ces pièces que la demande signée par Mme [S] comme la requête signée par M.
Source officielle1ère Chambre
69df1e2ecdc6046d47479d04
14 avril 2026
14 avril 2026
MOTIFS DE LA DECISION : Sur la communication des pièces Par une dernière ligne dans leurs écritures, les consorts [P] [W] demandent d'écarter les pièces non communiquées par l'adversaire conformément
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42af
11 avril 2024
11 avril 2024
de la SELARL CABINET LONJON ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Jean-Denis GALDOS COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FIGUET, Présidente
Source officielleChbre des Aff. Familiales
66a099002be3e083f4fad46c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
5] Mme [L] [H] EPOUSE [U] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 4] Mme [K] [H] EPOUSE [N] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 4] toutes trois représentées par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a963
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Jean-François J..., M. Stéphane Y..., M. Fabrice N... et M. Benjamin A... n'est ni contestable ni contestée, en revanche la S. A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67f753dceb05d6bf6564da04
9 avril 2025
9 avril 2025
(pièces 42 à 59).
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480b
25 novembre 2019
25 novembre 2019
Représentés tous deux par Me Guylène NABAB, (toque 91) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART et assistés de Me Jean-Louis ANDREAU, avocat plaidant au barreau de PARIS.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163a072ef0577e3c1fcfdb8
26 février 2010
26 février 2010
homme en chemise blanche tenant à la main droite un verre à pied à demi rempli d'une boisson de couleur bordeaux assis à côté d'une jeune femme en robe noire tenant à la main gauche un verre à pied à
Source officiellePage 12 sur 14