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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
6a226882cdc6046d4739b257
22 mai 2026
22 mai 2026
Rôle N° RG 23/10799 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYYA Société [1]* C/ [C] [S] [E] [L] S.A. [2] Copie exécutoire délivrée le : 22 Mai 2026 à : SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b971
20 mai 2008
20 mai 2008
Joseph Y... procède de la faute inexcusable de son employeur, la Manufacture MICHELIN ; - fixé au maximum la rente de Monsieur Joseph Y... du 13 juin 2003 au 2 décembre 2003 ; - fixé au maximum la
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89207
6 novembre 2007
6 novembre 2007
Joseph X... et la M.A.T.M.U.T. soulèvent à titre principal la nullité du rapport d'expertise de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd45
6 mai 2008
6 mai 2008
assignée à personne n'ayant pas constitué avoué Monsieur Joseph Y... né le 08 Novembre 1940 à CAZERES (31220) ...
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
65b8a284ca0c5f0008399176
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par déclaration reçue le 29 septembre 2022, l'association MAISON SAINT JOSEPH a formé appel de la décision.
Source officielleChambre 2-4
68f86a279229a3a8e47fcd63
21 octobre 2025
21 octobre 2025
ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a922
25 décembre 2007
25 décembre 2007
2007 Dossier : 06/00442 Nature affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Affaire : OGEC SAINT JOSEPH
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd89900
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Joseph Gérard à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...
Source officielleChambre 1-9
69cf7049cdc6046d47f5256d
2 avril 2026
2 avril 2026
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Audrey DUFAU, avocat au barreau de PARIS NODO SOLUTIONS LIMITED Représentant : Me Joseph MAGNAN de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a7
5 octobre 2016
5 octobre 2016
C/ Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE 8 RUE SAINT JOSEPH-BASTIA COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Audrey X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60339639586d524b3581b4f9
17 mai 2017
17 mai 2017
En tout état de cause, de condamner la FONDATION HOPITAL SAINT JOSEPH à lui payer 20 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89278
24 octobre 2007
24 octobre 2007
C/ Joseph X..., Patrice X..., Pascal X... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Yves X... né le 09 mars 1951 à DOUCIER demeurant ...
Source officielleChambre 4-7
6a226873cdc6046d4739b0d4
22 mai 2026
22 mai 2026
Rôle N° RG 23/10804 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYYJ Société [1]* C/ [I] [M] [H] [W] S.A. [2] Copie exécutoire délivrée le : 22 Mai 2026 à : SCP PAUL ET JOSEPH
Source officielleChambre 1-2
69cf6a75cdc6046d47f4a992
2 avril 2026
2 avril 2026
MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [L] [C] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 3], domiciliée [Adresse 3] ayant pour avocat plaidant Me Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbec
11 avril 2011
11 avril 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 11 Avril 2011 APPELANTE : Mme Marie Josèphe Louise X... divorcée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec14
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Pris en sa qualité d'héritier légitime de feu Joseph Y..., décédé le 12 septembre 2007 ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c302
23 mai 2008
23 mai 2008
FAITS ET PROCÉDURE Par jugement du Tribunal de grande instance de Saint Pierre du 14 février 1991, confirmé par arrêt de la Cour d'appel de Saint Denis du 21 mai 1993, Joseph Jean B... était condamné
Source officielleChambre 4-7
663f0a5077bd5800084649b3
12 avril 2024
12 avril 2024
[D] [H] Es qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la SA AVENIR TELECOM, Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant :
Source officielleChambre 1-1
6878872be2f36c9774d809a0
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[L] [S] Représentant : Me Jean-joseph GIUDICELLI de la SELARL ADDEN AVOCATS MEDITERRANEE, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93880
21 décembre 2016
21 décembre 2016
Expédit Emile Y...né le 8 décembre 1953 à Saint-Joseph (Réunion) est le père naturel de Mme X... Loëtitia née le 24 octobre 1988 à Saint-Joseph (Réunion) de Mme X...
Source officiellePage 12 sur 294