Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 mars 2026, Mme B..., représenté par Me Nafa Mezine, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir

F... épouse G..., représentée par Me Meziane, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler ces décisions ; 3°) d’enjoindre à la préfète du Rhône d’autoriser le regroupement familial

Mademoiselle [S] [A] a confirmé être titulaire d'un permis probatoire, indiqué qu'elle roulait à environ 110 km/h sur la voie médiane de l'autoroute et s'apprêtait à dépasser le véhicule de Monsieur [G

Il présente ainsi un caractère indivisible, les dispositions sus-rappelées de l'article 7 ne prévoyant pas expressément que les agents bénéficiant d'un avancement à la médiane seraient hors quota alors

Début juillet 2020, la SARL Entreprise [B] a fait savoir qu'elle vendait une pelle mécanique d'occasion au prix de 6.000 euros TTC.

MALADIE DE L'EURE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : S.A.S. [4] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Rachid MEZIANI

HOPITAL [6] C/ CPAM DU VAR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Rachid MEZIANI

SCP [J] COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 08 avril 2026 APPELANTE : d'une décision rendue le 17 décembre 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES

Il prévoit un taux de 15% en cas de blocage ou de limitation de la partie médiane du pied ; absence d'état antérieur ; proposition d'un taux de 10% ».

son périmètre s'agrandir puisqu'elle assurait désormais, au sein de la Sauvegarde, la direction de deux services : Accueillir, correspondant à son ancien périmètre chez son précédent employeur, et Médiane

[Y] a perçu: - un salaire nettement supérieur au salaire de base moyen et au salaire médian des salariés occupés sur le même emploi: Au moment de la saisine du conseil de prud'hommes par M.

sous-chondrale, par ailleurs arthrose interphalangienne distale, respect de la structure osseuse et des rapports articulaires » électromyogramme du 2 octobre 2020 : « compression tronculaire du nerf médian

Monsieur Philippe Z... décidait de la réopérer Il procédait à une laparotomie médiane sus et sous ombilicale pour un abcès récidivant et réalisait l'ablation d'une partie du colon droit.

principe bien connu et le §3.62 du rapport de 2010 de l’OCDE, les rectifications doivent être calculées sur le point de l’intervalle de pleine concurrence le plus favorable au contribuable, soit à la médiane

Le 28 mai 2015, ce véhicule a été utilisé sur le circuit de [Localité 5], et un incident mécanique est survenu amenant Monsieur [R], représentant légal de l'acquéreur, à arrêter le véhicule et à le rapatrier

hélices) et au stationnement du navire à l'air libre jusqu'au 19 mai 2014 , ainsi que dommages imputables au coup de vent du 28-29 octobre 2012 : 47 886 euros 04 ; - dommages imputables à l'état mécanique

Le juge a retenu que l'expert a mentionné que l'effraction orbitaire avait été à l'origine d'un hématome lui-même dû au saignement en relation avec l'atteinte du muscle médial droit.

Il convient donc de retenir une durée du préjudice de 20 mois et non 24 en tenant compte de la période médiane entre 10 et 31 mois.

la région d'Ile-de-France, préfet de Paris a été pris en fonction de la structuration du marché locatif constatée par l'observatoire local des loyers (OLAP) comme l'attestent le document intitulé " Médianes

Une méfiance, suspicion envers ses interlocuteurs et une réticence à échanger étaient également observées.