GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 30 mai 2012.

Bruno DE X...

ARO 1 Avenue de Tours 72500 CHATEAU DU LOIR représentée par Maître Jean-Luc JACQUET, avocat au barreau du MANS INTIMÉ : Monsieur Bruno X... ... représenté par Maître Nicolas DESHOULIERES, avocat au barreau

, membre de la SELARL Brunet Campagne Gobbers, avocat au barreau de Béthune assistée de Me Antoine Sappin, membre du cabinet CAPSTAN LMS, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Audrey

2011, faisant un total de 501 km en janvier 2011, 1056 km en février 2011 et 840 km en mars 2011 sur la période du 7 au 21 mars 2011, ayant travaillé le 21 mars à la Centrale au lieu de prendre un jour

Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 27 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00407 ARRÊT DU 28 Mai 2013 APPELANTE : SOCIETE

Par acte du 14 mai 2019, la S.A.S. SP CLIM a conclu un contrat de sous-traitance avec la société ALPHA CLIMA INDUSTRIE, aux droits de laquelle vient la S.A.S. BRUNET. La S.A.S.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, présidente Madame Catherine BRUNET, conseillère Monsieur Thierry MONTFORT, conseiller

VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRÊT No 3 DU 10 MARS 2016 R.

P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat

Par acte du 29 mars 201, la société Vivreco a assigné en intervention forcée la société Isofore et M. Bruno B....

Monsieur et Madame Bruno X... et la SCI Yves de Mailly n'ayant pas acquitté les échéances du prêt, ce dernier a été résilié le 9 janvier 2002.

Par jugement du 29 mai 2015, le tribunal a : - dit la société Cofides recevable en sa tierce opposition, - dit la société Groupe Brandt recevable en son intervention volontaire, - dit les sociétés

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur Bruno X... a été engagé le 2 juin 2008 par la SARL VARENNE ENTREPRISES selon contrat écrit en qualité d'éditeur-publisher, avec un salaire mensuel brut de 10 000

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : POUPON X..., né le 18 Avril 1949 à VAIRES SUR MARNE, SEINE-ET-MARNE (77) filiation ignorée, de nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant 5, Rue des

Bruno X...de toutes ses demandes et la SA HOLDING Z...de ses demandes reconventionnelles ; -condamné M. Bruno X...aux dépens. M. Bruno X...a fait appel le 23 mai 2006 de ce jugement. M.

Par conclusions notifiées par RPVA le 5 mars 2026, M. 

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Marc CONCAS, avocat au barreau de NICE S. A. R.

Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Philippe CAMPOLO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Bruno REBSTOCK, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

la mairie par peur du complotisme."