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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
626cd2e1bd20aa057d9f37b0
29 avril 2022
29 avril 2022
audience publique, devant Jacques FOURNIE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Marion
Source officielle1re chambre civile
627f48df551627057d32e010
13 mai 2022
13 mai 2022
audience publique, devant Myriam BOUZAT, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Marion
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02556_20230215
15 février 2023
15 février 2023
A, représenté par Me Marion Schryve, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle5ème Chambre
6965f806cdc6046d471caf7e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
La présente ordonnance a été prononcée publiquement le 12 Janvier 2026 par Sylvie RODRIGUES, Conseillère, assistée de Marion GIACOMINI, et signée par elles.
Source officielleChambre des Rétentions
677cc32ecf451bb7cd92935f
5 janvier 2025
5 janvier 2025
judiciaire d'Orléans en date du 03 janvier 2025 à 10:50 Nous, Sophie MENEAU-BRETEAU, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion
Source officielleChambre 1 A
67ee19596cff766e94e3892a
2 avril 2025
2 avril 2025
Copie exécutoire à : - Me Nadine HEICHELBECH - la SELARL MARION BORGHI AVOCAT Copie LS aux parties le 02 Avril 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd874f2
21 avril 2005
21 avril 2005
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le d lib r de la Cour, compos e de : Madame Simone Z..., Pr sidente, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN, Conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea11
12 décembre 2011
12 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Nadine Y... et Olivier X..., contracté le 22 août 1986, sont issus les deux enfants suivants : Marion née le 10 juin 1990 et Adrien né le 09 février 1994.
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffa0
5 décembre 2012
5 décembre 2012
2012, en audience publique, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00563_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01245_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02712_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01196_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - et les conclusions de M. Catroux, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02534_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M. B, - les observations de Me Prat, représentant Mme C E et M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03753_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00429_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00862_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre 2 A
69f043d4cdc6046d47cce9eb
14 avril 2026
14 avril 2026
COUR D'APPEL DE COLMAR Chambre 2 A Tél N° RG 25/04685 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IVTJ Minute n° 212/2026 APPELANTE Mme [L] [T], Représentée par Me Marion BORGHI, avocat au barreau
Source officielleChambre 2 A
69786c9dcdc6046d47d6ef85
26 janvier 2026
26 janvier 2026
ARCO, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Marion BORGHI, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.A.S.
Source officielleChambre 1 A
64acf39803c09105db6c0430
7 juillet 2023
7 juillet 2023
LG INVESTISSEMENT assistée de Me Marion BORGHI de la SCP CAHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de COLMAR INTIME S.A.R.L.
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