CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

874 résultats pour « Martine Blanc »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6348fee263d497adffda3da9

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

DRAGUIGNAN , plaidant INTIME Syndicat des copropriétaires LE CLOS DE LA MADRAGUE dont le siège social est [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice, la SARL AGENCE IMMOBILIERE MONT BLANC

Source officielle

Page 12 sur 44

← PrécédentSuivant →
CA

ETRANGERS

697469ffcdc6046d4785cfef

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MARTIN DE LA MOUTTE, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10

Source officielle
CA

ETRANGERS

686f49ff1cd28a275e6bd84f

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

MARTIN DE LA MOUTTE, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b4

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard GUIBERT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMÉS Madame Mireille A... épouse B...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6a0feed6cdc6046d4788be82

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Sur la motivation de la proposition de rectification et la valeur vénale des parts de la SCI La Fayette Saint Martin 21.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69ddcb40cdc6046d472a31b0

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

mois, le matériel suivant : un pot de marque Sader, un pistolet adjoint, un rouleau à peinture, un escabeau pour peindre les plafonds, un pinceau, un rouleau de papier plastique d'emballage, un seau blanc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd893ff

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Jean Marc X... ... 03500 BAYET représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Alexandre A..., avocat au barreau de CUSSET APPELANT ET : M. Raoul Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8af

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Pétra LAVIE- KOLIOUSIS, avocat au barreau de GRASSE INTIMÉ Maître Jean Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd02

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMÉ Monsieur Claude X... demeurant X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb20bd3db21cbdd8ce0f

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

EURO SOFT SOLUTION agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant en exercice ayant son siège Centre d'Affaire Paris Nord, Immeuble le Bonaparte Rue Anatole Sigonneau - 93153 LE BLANC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced4

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués à la Cour, plaidant par Me Pierre MARTEL, avocat au barreau de GRASSE DÉFENDEURS SUR RECOURS EN RÉVISION Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e01

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Martine CLARAMUNT-AGOSTA, avocat au barreau de TOULON INTIME FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb36bd3db21cbdd8d1dc

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

représentés par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par la SCP MARRO J., MARRO J., LADRET R., avocats au barreau de NICE substituée par Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907ab

Appel

21 juin 2013

21 juin 2013

ET Madame Stéphanie Z... épouse X... ... 22290 GOUDELIN Intimée, non comparante Madame Virginie Y... ... 60000 BEAUVAIS Intimée, comparante en personne, assistée de Me Isabelle MARTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

No Portalis DBVQ-V-B7C-ENLH SARL LES CAUDALIESc/SARL HUSSENET

6253cdb6bd3db21cbdd943d7

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Francis MARTIN, président de chambre Madame Catherine LEFORT, conseiller Monsieur Cédric LECLER, conseiller GREFFIER : Monsieur MUFFAT-GENDET, greffier, lors des débats et Madame NICLOT, greffier,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6528dfa2aaebb88318fda6f7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Y] [V] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me Anne SEVIN de la SCP MARTINS SEVIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : PB05 Assisté à l'audience par Me Isabelle ADANI, substituant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60332cd6ea2a5a9e0e548ce3

Appel

13 septembre 2017

13 septembre 2017

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Maître Jean-Claude MARTIN

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6162e4f27797cdb2f7583cdd

Appel

6 novembre 2012

6 novembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Joëlle BOURQUARD, Présidente de chambre Madame Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93621

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

22 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 02 No RG : 12/06364 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da27

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Y... et la SARL LES TROIS LUMIÈRES BLANCHES (ci-après société TLB), les dits associés s'étant portés caution chacun à hauteur de 88 567, 21 € couvrant le principal du prêt remboursable en 84 mensualités

Source officielle