CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

16 069 résultats pour « Paraux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

RETENTIONS

6a2261fecdc6046d47391d07

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[J] [K] a eu la parole en dernier.

Source officielle

Page 12 sur 804

← PrécédentSuivant →
CA

RETENTIONS

6a1fbbcacdc6046d47e964b1

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[E] [S] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a1fbbe2cdc6046d47e96aae

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Y] [B] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

6a168076cdc6046d471121b4

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [P] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6a0fec8acdc6046d47886c2d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle précise qu'elle n'est pas en mesure de communiquer le contrat de prêt qu'elle a égaré, mais soutient qu'elle justifie d'une créance paraissant fondée en son principe au vu des pièces suivantes :

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7aabcdc6046d4703d577

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] [C] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7979cdc6046d4703bea7

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

interjeté le 06 mai 2026 à 13h08 par Monsieur X se disant [R] [E] ; Après avoir entendu : - Maître Sylvie CELERIER en sa plaidoirie, - Monsieur X se disant [R] [E] en ses observations, ayant eu la parole

Source officielle
CA

RETENTIONS

69fd7ab1cdc6046d4703d5e2

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[V] [I] a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 24 Janvier 2000c/Monsieur NAITOUAKHA X

6253c8c2bd3db21cbdd86328

Appel

25 juin 2002

25 juin 2002

été interrogé ; ONT ETE ENTENDUS Monsieur BLACHON, avocat général, en ses réquisitions ; NAITOUAKHA X... en ses explications ; Maître BENSOUDA, avocat, en sa plaidoirie ; NAITOUAKHA X... a eu la parole

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69e1d180cdc6046d4789bec9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, Gérant en exercice, domicilié es qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Ludovic PARA

Source officielle
CA

ETRANGERS

69d9d6d5cdc6046d47d8a0a7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

TOUGGANE, greffier, lors de la mise à disposition, avons entendu: [Q] [C] assisté de Me Mathilde DUMAS, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; En l'absence du représentant

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6a1fbe1ccdc6046d47e9b25d

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

plaidoirie de Me Vincent POUDAMPA, conseil de Monsieur [K] [Y], ainsi que les observations de monsieur [M] [N] représentant de la préfecture de la Gironde et les explications de Monsieur [K] [Y] qui a eu la parole

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fd8185cdc6046d47048edf

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

- Sur l'existence d'une créance paraissant fondée en son principe, Si le premier juge a valablement considéré que le liquidateur ne justifiait pas d'une créance paraissant fondée en son principe

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

697328b8cdc6046d4764cc2a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[D] [O] [Adresse 9] [Localité 6] Représentant : Me Karine PAYS de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE - Représentant : Me Pierre ROBILLARD de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a2263f6cdc6046d47394f40

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DEUTSCHE BANK AG étant fondée sur les règles de la responsabilité civile délictuelle, il s'agit donc d'une action civile ou commerciale, au sens de l'article 1er du règlement (UE) no 1215/2012 du Parlement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd9230b

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

. -66200 ELNE Ordonnance de placement sous contrôle judiciaire du 14 mai 2014 Ayant pour avocat Me PARRAT, Rue de la Sardane-Immeuble Le Castell-66000 PERPIGNAN E...

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddce80cdc6046d472a8844

Appel

12 avril 2026

12 avril 2026

[M] [F], auquel a été notifié son droit au silence, a eu la parole en dernier, assisté de l'interprète. M. déclare maintenir son appel, avoir beaucoup donné à son pays.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ddce87cdc6046d472a88af

Appel

12 avril 2026

12 avril 2026

[E] [V], auquel a été notifié son droit au silence, a eu la parole en dernier. Il a expliqué être suivi par une association qui gère son suivi administratif et dispose de tous documents utiles.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69ddd02ecdc6046d472aa634

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

[L] [P], et à nouveau l'appelant qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

RETENTIONS

69e077d6cdc6046d4769b262

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Y] [U] a eu la parole en dernier.

Source officielle