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504 résultats pour « Perrinau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2fa

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Elle a également signé une convention de partenariat au nom de l'[8] avec le réseau Périnat 92 Nord afin d'améliorer la qualité des soins en périnatalité dans le nord des Hauts-de-Seine, mettant en cohérence

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

616372591cf28a447224e005

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

prolabé dans l'excavation pelvienne d'autre part, rendait nécessaire en per-opératoire la réalisation d'un geste supplémentaire d'hystérectomie pour obtenir un bon résultat sur le plan urinaire et périnal

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6360c5413c369c7f74996d49

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

LA COUR, PAR CES MOTIFS, Confirme l'ordonnance du juge de la mise en état du tribunal judiciaire de PERIGEUX en date du 13 décembre 2021 ; Y ajoutant, Condamne la S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69cf57dfcdc6046d47f32d1a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

] [Adresse 2] [Localité 2] [Localité 3] - ETATS-UNIS Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 et assisté de Me Philippe PERICAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6968e86bcdc6046d47652591

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

en principe, à s'ingérer, à effectuer des recherches ou à réclamer des justifications des demandes de paiement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c3b

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

A cet égard, il convient de noter qu'il était juridiquement périlleux de continuer à gérer des comptes d'une petite cousine avec une simple procuration générale remontant à plusieurs années alors que le

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fca4a9dd8f058416ba9e8f1

Appel

23 novembre 2020

23 novembre 2020

BELGIQUE) [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représentée par Me Denis PERIANO

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6a210b5acdc6046d47093f2e

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

en principe, à s'ingérer, à effectuer des recherches ou à réclamer des justifications des demandes de payement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03072_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Si les requérants se prévalent de ce que l'un de leur enfant est atteint d'un lipome périlleux avec dysgénésie calleuse, il est constant que l'évolution de cette pathologie enfantine, pour lequel un titre

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT01589_20220701

Admin. Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

deuxième partie, de glissant, étroit et pentu, et que la présence d'obstacles, tels des racines, et de différences de niveaux est susceptible de faire perdre l'équilibre, ce qui le rend d'autant plus périlleux

Source officielle
CA

Avis

CADA:20130768

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

l'entretien avec garantie totale, des installations de chauffage, de la climatisation, de la ventilation et de la production d'eau chaude sanitaire pour le compte de l'hôpital Ambroise Paré - Sainte-Périne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a21087ccdc6046d4708ced4

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

sous le n° f 23/00453 ORDONNANCE DU MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Le DEUX JUIN DEUX MILLE VINGT SIX ENTRE Association [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69e0737acdc6046d47695490

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

en principe, à s'ingérer, à effectuer des recherches ou à réclamer des justifications des demandes de paiement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc2233cdc6046d47e159ac

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

en principe, à s'ingérer, à effectuer des recherches ou à réclamer des justifications des demandes de paiement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc223fcdc6046d47e15a53

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

en principe, à s'ingérer, à effectuer des recherches ou à réclamer des justifications des demandes de paiement régulièrement faites aux fins de s'assurer que les opérations sollicitées ne sont pas périlleuses

Source officielle
CA

3ème chambre A

627df8d90d41e0057d43e446

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

personnelles et son état de santé pour solliciter que soient exclues de l'interdiction de gérer les sociétés civiles soulignant qu'il gère 5 sociétés civiles (Le Mas d'Orchat' RCS n° 351 586 540 ; Perihan

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

696b6310cdc6046d47a1936b

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Au regard de cette contradictoire majeure, une interprétation s'avèrerait périlleuse et en tout état de cause impropre à vider la saisine du juge.

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67f8a5bfec820a3a2a05e7bc

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

contrainte du tribunal judiciaire de RENNES qui a autorisé le maintien de son hospitalisation complète ; En présence de [H] [S], régulièrement avisé de la date de l'audience, assisté de Me Thomas PERENNOU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

659f9b6f3328fa00087a27c6

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

BNP PARIBAS imamatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 662 042 449 [Adresse 2] [Localité 5] Représentants : Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e1

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Monsieur Dominique Z... ... 72220 LAIGNE EN BELIN Madame Sylvie A... ... 72220 LAIGNE EN BELIN représentés par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour assistés de Maître Anne DE LUCA PERICAT

Source officielle

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