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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_23MA01822_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Portail, juge des référés ; - et les observations de Me Ranson représentant la SARL " Les Ecuries de la Finca ". Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603217d75a579c4f7c6a4dcf
19 avril 2018
19 avril 2018
Condamne pour le surplus Mr [S] [S] aux dépens de l'instance principale, accorde à Mes Perdrieu, Rangeon et Derouet, avocats, un droit de recouvrement direct conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be6b
30 mai 2008
30 mai 2008
FERRIES LIMITED Channel House, Channel View Road Dover Kent CT 17 9TJ ANGLETERRE prise en son établissement français sis à Calais (62226) Terminal Car Ferry BP 42 62226 CALAI CEDEX Représentant : Me RANGEON
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be6d
30 mai 2008
30 mai 2008
social est situé Channel House, Channel View Road, Dover,- KENT- CT17 9TJ ANGLETERRE prise en son établissement français sis à 62100 CALAIS Cédex 62226 Terminal Car Ferry BP 42 Représentant : Me RANGEON
Source officielleChambre 1-6
642fb54fcece1704f5747324
6 avril 2023
6 avril 2023
L'expert a retenu un préjudice d'agrément au titre de la pratique du ski alpin, du tennis, de la randonnée en terrains accidentés, de la course à pied et du football, en indiquant que celles du vélo, de
Source officielleChambre 1-6
67ac3e105a940b7d9cd969ce
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[X] [R] ne peut plus pratiquer de manière définitive l'équitation, du vélo et la randonnée pédestre. 26. Ces conclusions ne sont pas contestées par les parties. 27.
Source officielle1ere Chambre Section 1
65321b9c9e4ea48318f5b18c
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Par délibération du 15 septembre 2010, le conseil municipal de [Localité 18] a approuvé I'inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et randonnée, de plusieurs chemins situés sur son
Source officielle1ère Chambre
668e256cfcf93851fdd647df
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[G] ne justifie pas des activités spécifiques sportives et de loisirs qu'il pratiquait avant le fait générateur, et il n'est pas établi que son handicap l'empêche d'effectuer des randonnées de montagne
Source officielle1ère Chambre civile
695e3ab475782d5f06113cf2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Il n'est pas un chemin d'exploitation mais un itinéraire de grande randonnée (GR). Par ailleurs, son dirigeant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92444
21 mai 2015
21 mai 2015
acte du 21 décembre 2011, l'association LES CLEFS DE CURÈMONTE qu'une délibération du conseil municipal du 25 septembre 2007 avait autorisé à réhabiliter le dit chemin pour le rendre utilisable à la randonnée
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60345d13f96dbe4c1fa1168e
13 décembre 2016
13 décembre 2016
mitoyenneté du domaine [Localité 2] et laisse entrevoir la possibilité de mettre en valeur le projet hôtelier global dans l'esprit d'un resort avec la fourniture d'activités accessoires telles que randonnées
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61625589bfc8340a0e74b83e
17 février 2014
17 février 2014
s'accompagnant d'une mise de rotation du membre inférieur, - déficit fonctionnel permanent : 12 % - préjudice esthétique : 2,5/7 - préjudice d'agrément relatif pour la natation, la plongée, la randonnée
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162ec226c9bddc8258475ad
14 septembre 2011
14 septembre 2011
[Adresse 10] SNC IMMOBILIERE ARCADE prise en la personne de son gérant ayant son siège [Adresse 10] représentées par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assistées de Maître RANÇON
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03135_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
visibles que de manière fugace depuis le chemin rural qui longe le site à l'est, en raison de l'abondante végétation présente ; ce chemin est, en outre, peu fréquenté et ne constitue pas un itinéraire de randonnée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63c108a6bf9fd47c90a139ec
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'ouvrier qualifié, mis à disposition de la société [7] (l'entreprise utilisatrice), a été victime d'un accident, le 20 mai 2015, décrit dans la déclaration d'accident du travail comme suit : « En rangeant
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a78
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DS N° Siret : 753 980 101 (RCS [Localité 11]) [Adresse 16] [Localité 5] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Henry RANCHON
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00589_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 avril 2022, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au rejet de la requête en se rangeant aux motifs retenus par les juges de première instance.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02429_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
retour en Guinée ; - l'interdiction de retour n'est pas justifiée ; Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, le préfet des Hauts-de-Seine conclut au rejet de la requête en se rangeant
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00290_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 octobre 2024, le préfet des Hauts-de-Seine, conclut au rejet de la requête en se rangeant aux considérations retenues par le tribunal administratif. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca08bd3db21cbdd89df4
22 janvier 2008
22 janvier 2008
X... qui a fait état de la perte de son métier ainsi que de l'abandon de la randonnée équestre et de la pêche, aucune attestation n'étant produite contrairement aux indications contenues dans les conclusions
Source officiellePage 12 sur 42