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7 564 résultats pour « Robert ROBEIRI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb6

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

C / André Y..., Robert Y...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00919_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme à responsabilité limitée (SARL) pompes funèbres Sotty Robert a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92351

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de Monsieur Luc SARRAZIN

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_22PA01724_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

une requête, enregistrée le 13 janvier 2022, Mlle C B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris d'une part de prescrire une expertise médicale, au contradictoire de l'hôpital Robert

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0cc4cdc6046d47d3dc25

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[L] [D] [H] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de

Source officielle
CA

Sécurité sociale

60364ce362ec6aae231b5628

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

AFFAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE COLLÉGIALE RG : 13/01368 SAS ROBERT BOSCH FRANCE AT DE M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00102_20241031

Admin. Appel

31 octobre 2024

31 octobre 2024

Vu la procédure suivante : Procédures contentieuses antérieures : I- Par une requête enregistrée sous le n° 2201141, Mme E A veuve C et la société par actions simplifiée (SAS) Robert-développement-immobilier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a480

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

Robert X... Mme Claudette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d218

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Vu l'appel par Gérard X... d'un jugement rendu le 14 juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de RODEZ, qui a déclaré nul et de nul effet le testament olographe du 10 décembre 1999 rédigé par Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8ac

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe X... , en qualité d'héritier de Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe8bd3db21cbdd8e974

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Pierre Robert X... la somme de 413, 83 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e287

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Robert C... a accepté de verser une somme mensuelle de 72 €.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9147d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

Robert C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85451

Appel

15 février 2001

15 février 2001

Ès qualités de liquidateur de feu Robert A... et de Mme I.... Maître LEROY Notaire 16, rue du Bourget 02800 LA FERE Maître VAN THEMSCHE Notaire 4 Av.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01828_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Dumont, représentant la commune du Robert. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02440_20231020

Admin. Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Le lendemain, il s'est présenté au service des urgences de l'hôpital Robert Debré, dépendant de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP).

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

633fc370e633183e2ee17b32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

La société Otto-Robert Fuchs Consulting & More GMBH (ci-après société Fuchs) est une société de droit allemand, immatriculée en Allemagne, spécialisée dans le conseil.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

62df856df7f152a44182888f

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

[OK] [GV] [Adresse 12] [Localité 32] Représentant : Me Robert FERDINAND, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Monsieur [O] [GL] [NI] [Adresse 13] [Localité 32] Représentant : Me Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf2

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Robert Y... représenté par la SCP RIVES-PODESTA C/ Annie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881da

Appel

6 avril 2006

6 avril 2006

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES RÉUNIES ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Roberto X...

Source officielle

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