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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4f0
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Gérard VAILLER, avocat au barreau de VALENCE INTIMÉ ET APPELANT : Monsieur Francis Z... ...26740 ST MARCEL LES SAUZET représenté par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assisté de Me ROBICHON
Source officielle20e chambre
6438f3a2a942a604f5e939c5
13 avril 2023
13 avril 2023
En l'espèce, le certificat médical initial en date du 26 mars 2023 et rédigé par le docteur [C], psychiatre au Plessis Robinson qui a examiné Monsieur [O] [F] « à la suite d'un état d'agitation intense
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858b9
14 juin 2001
14 juin 2001
Monsieur COUPIN, Conseiller et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la loi, DANS L'AFFAIRE ENTRE - SA METAREG - Groupe SIDERGIE - ayant son siège 15 avenue Descartes 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66c8261b5372bffe825630c5
22 août 2024
22 août 2024
équivalent en droit français au placement de l'assignation au greffe du tribunal comme cela résulte du rapport d'expertise juridique sur l'application du droit civil Québécois par Maître [Z] [V] du cabinet Robinson
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495b0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [V] a été engagé par contrat à durée indéterminée à compter du 20 octobre 2008, en qualité de responsable service groupe, par la société Hogg Robinson France (HRG France), aux droits de laquelle vient
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61637739f6919f4eda2c38c3
27 janvier 2011
27 janvier 2011
véhicules RENAULT, - que le siège de la Mutuelle est situé à [Localité 6], à proximité des locaux de la SA RENAULT, - qu'elle dispose de bureaux sur le site RENAULT du Technocentre et du PLESSIS-ROBINSON
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
7 février 2008
Elle précise que la maison de Robinson qui fait l'objet d'un crédit sur 20 ans depuis 2003 ne peut sérieusement être prise en compte dans la détermination du patrimoine.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e0
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Certes des commissions ont été fréquemment versées à un certain Robinson Y..., mais il apparaît que celui-ci a été rémunéré dans les mêmes conditions que les entreprises commerciales, aucun élément ne
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA04614_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
atténuer la responsabilité de l'Etat ; - il s'est révélé depuis le jugement que les obstacles juridiques avancés n'ont pas fait obstacle à ce qu'un bail emphytéotique soit conclu avec la société Case Robinson
Source officielleChambre civile section B
6979e3d9cdc6046d47f6c1af
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Assurances, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le N° 542.073.580, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice audit siège [Adresse 11] [Localité 8] représentée par Me Jean ROBICHON
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA05438_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2023, la société Dopplemayer France, représentée par Me Robichon, conclut au rejet de la requête et demande, en outre, qu'une somme de 5 000 euros
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
.-92350 LE PLESSIS ROBINSON représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean Sébastien HH...
Source officielle2ème Chambre
64a8ff4e03029105dbedc1aa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
le 22 Décembre 1970 à [Localité 8] (76) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représentés par Me Valérie BURDIN, avocat au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Jean ROBICHON
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00606_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 21 avril 2021, M. et Mme A et D C, représentés par la SELARL Robichon et Associés, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre incident, à ce que la
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c423
24 juin 2008
24 juin 2008
représentés par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistés de la SELARL GERBI-ROBICHON, avocats au barreau de GRENOBLE substitué par Me BERUT, avocat Syndicat de copropriété ENSEMBLE IMMOBILIER LES
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f8c
30 janvier 2015
30 janvier 2015
défaillante SOCIÉTÉ INGERCO INGENIERIE RATIONNELLE DE LA CONSTRUCTION prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est 18 avenue Edouard Herriot 92350 LE PLESSIS ROBINSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6744cde4277d1bd5b4
15 avril 2022
15 avril 2022
DSI TELECOM prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 41-45 avenue du Général Leclerc 92350 LE PLESSIS ROBINSON immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de
Source officielle16e chambre
63ca43429066fd7c90fc2952
19 janvier 2023
19 janvier 2023
organes de la procédure précités, sur deux comptes bancaires détenus par monsieur [V] [W] (compte à vue particuliers et compte d'entreprise) dans les livres de la Société Générale, agence du Plessis-Robinson
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d421
14 décembre 2010
14 décembre 2010
I-2605, point 29, 16 mars 2006, Robinson-Steele C-131/ 04 et C-257/ 04, Rec. p.
Source officielleChambre Commerciale
6034d5e2ad5f35bfc6f86d37
15 septembre 2016
15 septembre 2016
ROBICHON AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 15 SEPTEMBRE 2016 Appel d'une décision (N° RG 11/00042) rendue par le Tribunal de Grande
Source officiellePage 12 sur 13