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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137242bcd58014677413271
16 mars 2004
Robinson aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de la commune du Y...
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00389
5 mai 2021
Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 mai 2019), la société Ch Robinson a confié à la société CMA CGM le déplacement du port [Localité 1] (Afrique du Sud) à celui de [Localité 2] (Emirats Arabes
ECLI:FR:CCASS:2022:C100016
5 janvier 2022
société Robinson a pu transmettre aux futurs locataires, ce qui est corroboré par le courriel du 26 septembre 2013 dont il ressort que la SC Robinson leur a donné comme information au titre de « l'impôt
civ2
61372273cd580146773fd298
28 mars 1995
Daniel X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR
61372274cd580146773fd352
Raymond X..., demeurant ... au Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1995 par le tribunal d'instance d'Antony, en matière électorale, le concernant ; LA COUR
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00401
15 mars 2017
[F], et de la société Pm planet, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Conseil et assistance technique aux projets, de la société D&T group, de la société Robinson technologies, de la société
Pôle 5 - Chambre 3
5fd97f01d981706d9f851bdb
22 janvier 2020
de sa demande en paiement à l'encontre des sociétés REVOLUTIONS PER MINUTE 77 et DIRECT VO, - DEBOUTE la société ROBINSON de sa demande de dommages et intérêts, - CONDAMNE la société ROBINSON aux dépens
cr
613726a5cd58014677427596
12 septembre 2007
qui lui était attribué ; que le premier appel n'avait duré qu'une seconde et le suivant trente-quatre secondes ; que ces deux appels avaient activé la borne téléphonique numéro 5996 du Plessis-Robinson
613724bdcd58014677417f8c
3 octobre 2006
Gian Carlo X... avait reconnu lors d'une enquête de police que le loyer de son pavillon au Plessis-Robinson avait été réglé le 15 mars 2002 par la société MCA, pour une somme de 2 186,74 euros", cependant
Quatrième Chambre
69d95d0acdc6046d47cf8f33
9 avril 2026
[H] à 85%, Condamne la SELARL architecture Robinson & associés, in solidum avec la MAF, à relever et garantir M.
613724a6cd580146774173ed
28 juin 2005
selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 9 juillet 2003), que la direction immobilière d'Electricité de France (EDF) a décidé de reprendre les locaux dont elle était propriétaire, au Plessis-Robinson
6137267dcd58014677425fc5
21 janvier 1998
Robert Cardon, conseiller à la cour d'appel de Rouen, président, de Mme Emmanuelle Robinson, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux et de M.
613725decd58014677421210
18 septembre 2001
a cité directement Y... devant le tribunal correctionnel du chef d'injure publique envers un particulier à raison de propos tenus, le 20 mai 1999 lors d'une séance du conseil municipal du Plessis-Robinson
61372345cd58014677407957
16 février 1999
été gérant de la société dès sa création le 31 décembre 1985 jusqu'à sa démission le 7 juin 1989, à 10 ans d'interdiction de diriger tout en lui permettant de continuer à diriger la société anonyme Robinson
Chambre 3-1
5fdaf8b42feaa88c9fb63c0d
2 mai 2019
La société CH ROBINSON a émis le 30 avril une note de crédit de 29 000 USD 00 en faveur de la société JORDANIAN GULF TRADING.
Avis
CADA:20171925
22 juin 2017
enregistré à son secrétariat le 20 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de L'Haÿ-les-Roses à sa demande de communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0112DEC002816015
12 janvier 2016
(ii)     Mr Robinson 57.
ECLI:FR:CCASS:2016:CO01051
6 décembre 2016
agents de l'administration fiscale, agissant sur autorisation du juge des libertés et de la détention, ont procédé à une visite et des saisies dans des locaux sis, d'une part, au Plessis-Robinson
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01206
5 juillet 2017
perspective de la suppression annoncée de son poste pour motif économique et de la mise en place d'un plan de sauvegarde de l'emploi, une proposition de reclassement envisagée sur le site du Plessis-Robinson
CADA:20164631
1 décembre 2016
Lycée Montesquieu du Plessis-Robinson — Copie de l'intégralité de la fiche de renseignements, relative à la vie scolaire, de sa fille Stacy X, scolarisée en classe de 1GA2.
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