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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
60352476ce2e9a4f85577a11
14 juin 2016
14 juin 2016
pour ses périodes d'activité professionnelle chez ROUSSEL (1981 à 1989) et chez SPECIA (1989 à 1991) ; et l'attestation de madame [Z], qui déclare avoir bénéficié d'une reprise de son ancienneté chez SPRET
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162da70dda066944ee0e84a
6 juillet 2012
6 juillet 2012
praticien à l'abri d'un accident de lacération rectale lors de cet examen, lorsqu'il est causé par un phénomène péristaltique (mécanisme réflexe du tube digestif nécessaire au transit des ingesta) ou spastique
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL00518_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
B est atteint de paralysie cérébrale ayant conduit à une paraparésie spastique héréditaire.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02987_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Il résulte de l'instruction et notamment des comptes rendus de consultation d'appareillage de juin 2020 et septembre 2021 que le jeune B, atteint d'une quadriparésie spastique en rapport avec l'anoxie
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_23LY01104_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
D et Mme F soutiennent que l'état de santé de leur fils C, qui est atteint d'une encéphalopathie déficitaire avec quadriplégie spastique et absence de langage syndrome, assorti de troubles moteurs et de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03237_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Enfin, les requérants font valoir que le cadet de leurs enfants souffre d'une diplégie spastique ainsi que de syndromes évocateurs de troubles du spectre de l'autisme à l'origine d'un handicap lourd et
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02546_20230821
21 août 2023
21 août 2023
Pour contester la teneur de cet avis, l'appelante, qui présente une " tétraplégie spartique avec trouble psycho-comportementaux et troubles du langage ", produit des certificats établis les 17 juillet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03340_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il ressort des pièces du dossier que cet enfant présente des séquelles de leucomalacie périventriculaire, des troubles spastiques aux membres inférieurs et des retards de développement ainsi que des troubles
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02841_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
hospitalier universitaire (CHU) de Pointe-à-Pitre/Les Abymes le 10 juillet 1998 en vue de son accouchement, y a donné naissance par césarienne, le 11 juillet, à l'enfant Laurie E, atteinte d'une tétraplégie spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02414_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Si le centre hospitalier soutient que l'expert n'a pas retenu de préjudice esthétique temporaire, la tétraplégie spastique, la déformation des quatre membres et l'usage d'un fauteuil roulant manuel que
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX02752_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par ailleurs, si la société verse au dossier un tableau des dépenses " autres que Spoerry comptabilisées en immobilisations en cours ", à supposer que ce document puisse être regardé comme étant revêtu
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
696a27cbcdc6046d4783e950
15 janvier 2026
15 janvier 2026
hémorragie, transfusion et contamination reconnue, - 15/06/1996 : vaccination contre hépatite virale B protégée avec taux d'anticorps anti Hbs > à 1 000 Ul/ml - 15/06/2006 : notion de bronchite spastique
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
61635161a2ead9ed860b7005
1 mars 2010
1 mars 2010
75 % du 1er octobre 2002 au 22 octobre 2003, date de la consolidation; que le taux d'IPP est fixé à 66 % prenant en compte: - des séquelles neurologiques à titre d'hémiparésie sensitivo-motrice spastique
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
5fd8725b4e67ca018aefb92e
11 décembre 2020
11 décembre 2020
justifie pas en quoi l'octroi de délais lui permettra de mieux s'acquitter de sa dette ; Sur l'article 700 du code de procédure civile : Considérant que l'équité et la situation respective de sparties
Source officielle3e Chambre B
5fdd2d7c1c52ae96745632f7
4 octobre 2018
4 octobre 2018
. ; dans le rapport adressé par celui-ci le 5 avril 2013, il est indiqué que Monsieur X... présente des séquelles d'un accident vasculaire cérébral avec hémiplégie spastique gauche importante prédominant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
S'il a récupéré une sensibilité et une motricité, il est resté atteint d'une tétraparésie spastique de niveau C6, nécessitant notamment un fauteuil roulant manuel ou un déambulateur à quatre roues. 2
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd8867d
4 juillet 2006
4 juillet 2006
X... a subi dans cet accident de graves blessures laissant d'importantes séquelles décrites par le docteur B..., médecin au Centre Hospitalier Universitaire Caremeau à NIMES, comme une tétraplégie spastique
Source officielleCour d'Appel
6253cdd9bd3db21cbdd94b61
26 octobre 2020
26 octobre 2020
R..., médecins conseils de la CGSS, outre les séquelles existantes (paraplégie spastique post-traumatique de niveau moteur D9 complet et de niveau sensitif D12 incomplet avec vessie -IPP 90%), fixe au
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00473_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
« apparition de troubles obsessionnels compulsifs à la suite du traumatisme crânien », complétée le 19 septembre suivant, au titre des infirmités « altération de la mémoire », « dysarthrie de type spastique
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00986_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
pathologie neurodégénérative à l’origine d’un polyhandicap majeur, plus précisément, d’une dystrophie neuro-axonale, maladie d’origine génétique, qui se caractérise, notamment, par une tétraplégie spastique
Source officiellePage 12 sur 20