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613 résultats pour « Schoof »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

69d09bbecdc6046d47100937

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-[Localité 4] peut être utile.

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50cacdc6046d47f223a6

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-[Localité 3] peut être utile.

Source officielle
CA

JEX

642fb67fcece1704f574770e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

pris en la personne de son syndic la SAS BONNABELLE, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège Représentée par Me Annie SCHAF-CODOGNET

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68f31efa47bd0e19a239d45d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

durée indéterminée à temps partiel régi par la convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés ; son site d'affectation était le chantier TBS ([Localité 8] Business School

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6a0ff344cdc6046d47897a81

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Date de mise à disposition :08 janvier 2026 prorogé au 21 mai 2026 les avocats dûment avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Audience présidée par Emmanuelle SCHOLL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6610e5e674ef9f00086f6542

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Localité 6] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Claire HOCQUET de la SCP RAPPAPORT HOCQUET SCHOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92268

Appel

10 avril 2015

10 avril 2015

Es-qualité de liquidateur de la SOCIETE REPUTATION FACTORY, dont le siège social est 36, Rue Scheffer 75016 PARIS 76, Rue du Faubourg Saint Denis 75010 PARIS Défaillant.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f14

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

substitué par Me Charlotte BENEDETTI, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : [U] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Corinne BRUGIERE, avocat au barreau de DIJON, et Me France SCHAFFER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6034a27c3e06718ebf90a6b1

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

ayant son siège au [Adresse 1] Représentée par Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0223 Assistée sur l'audience par Me Frédéric VERRA de la SCP SCHAF-CODOGNET-VERRA-ADAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89700

Appel

22 mai 2007

22 mai 2007

par Me Randall SCHWERDORFFER, Avocat au barreau de BESANCON ET : EDF - GDF, ayant son siège social, 57, rue Bersot, BP 1209, à 25004 BESANCON CEDEX INTIMEE REPRESENTEE par Me Annie SCHAF-CODOGNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93625

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

Nationale - 54840 VELAINE EN HAYE Représentée par Me Thierry LAUGIER de la SCP GERARDIN LAUGIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0223 Assistée sur l'audience par Me Frédéric VERRA de la SCP SCHAF-CODOGNET-VERRA-ADAM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93850

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

es qualité d'administrateur provisoire, nommé à ces fonctions par ordonnance de monsieur le Vice-Président du Tribunal de grande instance de Paris en date du 03 12 15 ayant son siège au 17 Villa Scheffer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945e1

Appel

19 juin 2019

19 juin 2019

Représentée par Me Anne SCHEFFER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Avril 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02822_20251029

Admin. Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

privé EFAP Lyon, année qu’elle a redoublée, et en première année de « BTS Négociation et digitalisation de la relation client » auprès de l’établissement d’enseignement supérieur privé IDRAC Business School

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00136_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Business School pour l'année universitaire 2021-2022.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02637_20230925

Admin. Appel

25 septembre 2023

25 septembre 2023

B s'est inscrit à un organisme de formation à distance (" Paris Executive Business School ") pour une formation pédagogique de 250 heures et a pu réaliser un stage d'assistance à l'audit légal de six mois

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00642_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

duquel Mme A a présenté sa demande, et indique que le diplôme de MBA of International Hospitality management délivré par l'établissement d'enseignement privé SHG International Hospitality et Business Schools

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00685_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

présenté à l’appui de sa demande de renouvellement de titre de séjour « étudiant », formulée le 12 janvier 2023, une attestation de scolarité par laquelle elle justifiait être inscrite à l’AE2SE Busisness School

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE02731_20250219

Admin. Appel

19 février 2025

19 février 2025

Après avoir redoublé sans succès sa deuxième année de licence, il a changé d'orientation et s'est inscrit en deuxième année de bachelor au sein de la PPA Business School au titre de l'année 2022-2023.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf50e1cdc6046d47f22801

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test de Schober-[Localité 4] peut être utile.

Source officielle