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305 résultats pour « Stanislas Comolet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre section inst

63c79bc6da31367c908eb827

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

JANVIER 2023 APPELANT : d'un jugement rendu le 20 septembre 2021 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 7] Monsieur [D] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stanislas

Source officielle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

66878ca405d6f7f678d48f06

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

T] [H], dûment mandaté S.A.R.L. [11], agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Stanislas

Source officielle
CA

Chambre civile et com.

679089a6a212a19f662df6ee

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

situé [Adresse 2]), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MELUN sous le numéro 434.037.941, prise en la personne de son gérant, domicilié de droit audit siège, Représentée par Me Stanislas

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6538b42c7ffc2c8318ee01ab

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MAAF ASSURANCES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stanislas CREUSAT de la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE, avocat au barreau de REIMS INTIMEE : Madame [G] [T] épouse [K] [Adresse 2]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd917663af75ab2d2edb48d

Appel

15 juin 2020

15 juin 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9519101b7e23a82727d98

Appel

24 février 2020

24 février 2020

débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, chargée du rapport Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953862e10863cc658f3e7

Appel

24 février 2020

24 février 2020

débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, chargée du rapport Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d2c064d83d0d1f1ae8

Appel

24 février 2020

24 février 2020

L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d2c064d83d0d1f1aea

Appel

24 février 2020

24 février 2020

: L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d3c064d83d0d1f1aec

Appel

24 février 2020

24 février 2020

: L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d3c064d83d0d1f1aed

Appel

24 février 2020

24 février 2020

débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, chargée du rapport Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d3c064d83d0d1f1aee

Appel

24 février 2020

24 février 2020

: L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d4c064d83d0d1f1af0

Appel

24 février 2020

24 février 2020

: L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d4c064d83d0d1f1af1

Appel

24 février 2020

24 février 2020

: L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d4c064d83d0d1f1af2

Appel

24 février 2020

24 février 2020

: L'affaire a été débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d5c064d83d0d1f1af5

Appel

24 février 2020

24 février 2020

débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, chargée du rapport Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd953d5c064d83d0d1f1af6

Appel

24 février 2020

24 février 2020

débattue le 25 Novembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président de chambre Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère, chargée du rapport Monsieur Stanislas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89bdc

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Cour assistée de Me JOFFROY, avocat au barreau de NANCY SCI CLOS DE VILLARS dont le siège est 6 chemin de la Frécotte 57160 SCY CHAZELLES représenté par Me GRÉTÉRÉ, avoué à la Cour assisté de Me Stanislas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0acac25a97f0381f4a39

Appel

4 février 2015

4 février 2015

la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Alexandre DE JORNA de la SCP CHAIGNE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0278 Assistée par Me Stanislas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe7

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Représentée et assistée sur l'audience par Me Stanislas DE JORNA, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Mars 2018, en audience publique

Source officielle