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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
60373844fab63813144f5ee8
20 mai 2015
20 mai 2015
afin de pouvoir livrer un talus achevé conforme à sa destination; Que dès lors qu'en vertu du protocole d'accord du 7 avril 2005, la garantie de la BCMI inclut le talus dont le glissement empêche M
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd91213
21 janvier 2014
21 janvier 2014
X... qui à l'origine des désordres et qu'une simple revégétalisation du talus serait suffisante.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00267_20240213
13 février 2024
13 février 2024
deux cahiers des charges : " b) Règles de taille.
Source officielle3e chambre
626b8190d1fb03057d9a52fd
28 avril 2022
28 avril 2022
[H] avait été taclé par derrière, l'absence de précision quant aux circonstances de ce tacle ne permettait pas de démontrer le comportement agressif ou déloyal de M. [L].
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868aa
21 mai 2003
21 mai 2003
Quelques minutes plus tard, ce même joueur exécutait un tacle très violent par le côté, causant une fracture du tibia droit au joueur adverse, Joffrey C....
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f35c2cfc5a084ac901
9 avril 2024
9 avril 2024
s'agissant des demandes de M. et Mme [M] Il est acquis que l'éboulement du talus a provoqué l'ensevelissement de l'installation de captage située en bas de pente de ce talus, à avoir la pompe à eau
Source officielle1ère Chambre
6163a6081d97f2f687d912d3
29 mars 2010
29 mars 2010
D'autre part, le sous-sol de la maison de Madame [F] a été inondé et cela résulte du fait non contesté que Monsieur [V] a bouché l'exutoire qui ressortait du front de taille du talus.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91083
4 février 2014
4 février 2014
L'appelant indique revendiquer l'application, communément admise, de la table de capitalisation " Gazette du Palais de 2011 ".
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00308_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 février 2025, Mme A, représentée par Me Fatou Tall, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2d02a12a235bae6d8e
22 juillet 2024
22 juillet 2024
entretien piles taille du 1er janvier octobre 1982 au 30 septembre 1984, Équipeur déséquipeur galerie ossature du 1er octobre 1984 au 31 décembre 1984, Préposé entretien piles taille du 1er janvier
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20708_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Selon le rapport d'expertise judiciaire du 19 juin 2015, l'érosion du talus à l'origine des désordres constatés, à savoir une perte de terrain en crête de talus et la fissuration d'une jardinière, est
Source officielle1ère chambre civile B
67ecc7e08e074ba02f40a3d7
1 avril 2025
1 avril 2025
[U] et Mme [N] ; alors que la pente des talus définitifs n'excède généralement pas 35° environ dans les matériaux non rocheux, les relevés du cabinet de géomètre font apparaître un angle de talus de 58
Source officielle14e chambre
6033d3cb118022859f16e005
23 mars 2017
23 mars 2017
), les séparateurs hydrocarbures polyéthylène (réf : CESHPEC de toute taille) et les séparateurs hydrocarbures polyester (réf : CESHFVC de toute taille) fabriqués par la société COC Environnement sont
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fde61ceae10203c1b57cfa9
28 juin 2018
28 juin 2018
Y... ; ordonner la capitalisation des intérêts ; condamner Talis au paiement de la somme de 10.000 euros pour résistance abusive et injustifiée; condamner in solidum IFB France et Talis au paiement
Source officielleChambre 1-3
680c6dbefe1a38d696f20f5c
25 avril 2025
25 avril 2025
[N] le 24 mai 2022, il lui était tout d'abord demandé de préciser son poids et sa taille et d'indiquer si son rapport poids/taille excédait 1,25.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01142_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
Enfin, il a évalué le montant des travaux de mise en sécurité de ces fronts de taille à la somme de 23 189,30 euros. 4.
Source officielle1re chambre sociale
6610e5e874ef9f00086f6576
5 avril 2024
5 avril 2024
Le 28 février 2019, l'employeur a informé le salarié de la survenance du terme de la saison de taille et récolte.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL20695_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Toulouse de condamner in solidum la commune de Saint-Jean et la communauté urbaine Toulouse Métropole à leur verser une somme de 11 250 euros correspondant au coût des travaux de stabilisation de leur talus
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA00461_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A et de la société La Bonne Table est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944ec
29 mars 2019
29 mars 2019
(défenseur syndical) INTIMÉ : SAS LES TABLES D'AYMERIES [...] [...]
Source officiellePage 12 sur 615