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252 résultats pour « Thierry SABLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

6a210823cdc6046d4708c048

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.R.L.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

637dc8ab14982305d4c20328

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Thierry MONGE, Président de Chambre qui a présenté son rapport Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f2d0451e8318d0ebef

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

AVIVA ASSURANCES N° SIRET : 306 522 665 [Adresse 2] ayant toutes deux pour avocat postulant Me Barbara CHATAIGNER de la SELARL ATLANTIC-JURIS, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE CAISSE PRIMAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa2bd3db21cbdd8b9c7

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès EVEN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 10 Janvier 2008 ARRÊT : Par défaut, prononcé par Monsieur Jean THIERRY

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06ecbcdc6046d4768c19d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

* Isolation thermique du bâtiment A (C1) L'expert judiciaire, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f43c8acdc6046d472ddf76

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Considérant que le projet conçu par la SARL [M] [R] [V] [H] (aujourd'hui dénommée SARL K+H Architectes) était irréalisable, le conseil de la SARL [Adresse 1], par courrier daté du 24 mai 2019 a reproché

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6033b6581da5eb69c6f8d692

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2]S ROYAUME-UNI Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées par Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcf8cdc6046d47d94974

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

La SCI [C] [I] [U] a confié à l'agence, la SARL [T] à Paris, un mandat d'entremise, en vue de la vente du bien. La SAS Projim a, par courrier du 19 mars 2019, adressé à l'agence et à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Monsieur Louis RR..., Monsieur Daniel SS..., Madame Liliane SS... née TT..., Monsieur UU..., Monsieur Michel XXX..., Monsieur Michel ZZZ..., Madame Chantal GGG..., Monsieur Michel CCC..., Monsieur Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19909cdc6046d47edcede

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

condamne in solidum la SCI Acap et de la sarl [L] à payer les sommes de : 2000 € à la sarl [G] & fils 2000 € à la sarl [S] représentée par son liquidateur judiciaire la Selarl Actis représentée par

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1138e1cdc6046d47a67c32

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Dire que le montant des condamnations sera porté sur l'état des créances à la procédure de liquidation judiciaire de la SARL Lou Pan d'[Localité 2]. ».

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

née le [...] à SABLES D'OLONNE [...]

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00412_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 septembre 2021 et 20 septembre 2023, la SARL TNA (Thierry Nabères - Architectes), représentée par Me Morel de la Selarl Morel-Thibaut, conclut : 1°) à

Source officielle
CA

1re chambre civile

69453a1575782d5f06b724cc

Appel

16 décembre 2025

16 décembre 2025

TRIDON ARCHITECTURE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Thierry FIORESE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 59 INTIMÉES : S.A.

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CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd8703d

Appel

20 octobre 2003

20 octobre 2003

rue de Marignan 75009 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège REPRÉSENTÉE par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués à la Cour AYANT pour avocat Maître THIERRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616294d7db5ccebfe3f3a666

Appel

15 février 2013

15 février 2013

siège social [Adresse 5]) (ESPAGNE), représentées par Maître Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, assistées de Maîtres Thomas CUCHE et Thierry

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY03335_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Il résulte de la lecture combinée de l'ensemble de ces dispositions, ainsi que l'ont relevé à bon droit les premiers juges que les balcons et saillies, qui peuvent surplomber la voie publique ainsi que

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CA

1ère chambre civile A

69eafdc6cdc6046d47577955

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

] né le 28 avril 1963 à [Localité 1] (69) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 938 Et ayant pour avocat plaidant Me Thierry

Source officielle
CA

3e chambre civile

644229aad2fa6fd0f8040331

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Thierry CARLIER, conseiller M. Fabrice DURAND, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

3ème chambre A

69fd7abccdc6046d4703d703

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle est spécialisée dans les travaux de plâtrerie, façades, isolation thermique par l'extérieur et ravalement.

Source officielle