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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a822
30 mai 2007
30 mai 2007
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY
Source officielle2e chambre sociale
697b07f2cdc6046d4711f6db
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Par avenant du 2 novembre 2018, la salariée a été promue au poste d'animatrice équipe rayon textile à temps complet.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6260f95f6d9e13277d6e39d9
20 avril 2022
20 avril 2022
déférée à la Cour : Jugement du 04 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/02077 APPELANT Monsieur [W] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thomas
Source officielle2ème Chambre civile
635b71a9b201587f74be018f
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CHAMBRE CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [U] [H] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 6] représenté et assisté de Me Thomas
Source officielle14e chambre
6033ab842fadc45f95769536
27 avril 2017
27 avril 2017
nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thierry VOITELLIER de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 018563 assisté de Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61624a7ca68110eae5b68fe7
20 mars 2014
20 mars 2014
l'audience de Maître Muriel ABERGEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E858 SCP [N] prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par Maître Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec61
5 décembre 2011
5 décembre 2011
. ; Que le 25 octobre 2005 Monsieur B... la passait à mi-temps ; Que son salaire qui était de 1. 585, 14 € bruts par mois a été ramené à 988, 06 € bruts ; Qu'en mai 2006 Monsieur B... a décidé, sans
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63be638f13ef607c90ab6581
10 janvier 2023
10 janvier 2023
avocat au barreau de LYON INTIME : URSSAF RHONE ALPES [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Nicolas ROGNERUD de la SELARL AXIOME AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Thomas
Source officielle2e chambre sociale
65aa2840a34ad10008581b05
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques
Source officielle17e Chambre
6033e93b01e21b9a389f1226
9 mars 2017
9 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle6e Chambre B
5fdcee5a60051d58bc423f53
23 octobre 2018
23 octobre 2018
APPELANT Monsieur Thomas X... né le [...] à BELGIQUE de nationalité belge, demeurant [...]
Source officielle21e chambre
627df9990d41e0057d43e833
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Madame Valérie AMAND, Président, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier
Source officielleChambre 4 A
66235ac5aec0e60008fe98a7
19 avril 2024
19 avril 2024
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M. LE QUINQUIS, Conseiller, - signé par M.
Source officielle2e chambre sociale
686767067c03803a32c2728b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ed
13 février 2014
13 février 2014
dont le siège social est 27 rue Albert Thomas B.
Source officielle1ère chambre civile B
695e2cd875782d5f060fdbcc
6 janvier 2026
6 janvier 2026
naissance 5] 1954 à [Localité 16] [Adresse 3] [Localité 13] Représentés par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 ayant pour avocat plaidant Me Sarah BRIGHT THOMAS
Source officielle2e chambre sociale
6971ff43cdc6046d473aa475
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE
Source officielle10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Il a présenté des douleurs au niveau du thorax, de la région dorso-lombaire, du membre supérieur droit et du membre inférieur gauche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69fc20b3cdc6046d47e1028a
6 mai 2026
6 mai 2026
Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Evariste ENAMA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1681 INTIMEE Société [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Thomas
Source officielleContestations Honoraires
6965e601cdc6046d471b4fd1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 12 JANVIER 2026 Monsieur Thomas
Source officiellePage 12 sur 44