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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61630b6742de3d260b993187
31 mai 2012
31 mai 2012
Madame PONS, Président Monsieur AUGEY, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Madame BENEIX, Conseiller assistés de Madame PEYRON
Source officielle1ère Chambre
61637ed56fb0a05a234bb1e2
30 mars 2010
30 mars 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 Janvier 2010, devant : Monsieur LESAINT, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier, présente à l'appel
Source officielle1ère Chambre
6163f125fb73a9295bca64e8
9 février 2010
9 février 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 09 Décembre 2009, devant : Monsieur LESAINT, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier, présente à l'appel
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88340
3 avril 2006
3 avril 2006
DE MARASSOT RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PARANT, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON,
Source officielleCour d'Appel
S. A. R. L. P. N. Cc/Melle Louise X
6253c99ebd3db21cbdd88d01
9 novembre 2006
9 novembre 2006
qui en assure la direction au lieu de situation et cette personne doit satisfaire à certaines conditions professionnelles.
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bac2
6 mai 2008
6 mai 2008
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur NEGRE, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b475
11 juin 2008
11 juin 2008
Freddy COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le onze juin deux mille huit, Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel de PERONNE en date du 04 Septembre 2007
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90263
8 février 2013
8 février 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd9045e
22 mars 2013
22 mars 2013
Pascal PEDRON, conseiller, MINISTERE PUBLIC : hors sa présence GREFFIER : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7444cde4277d1bd602
15 avril 2022
15 avril 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce2
23 janvier 2002
23 janvier 2002
Commerce ROMANS en date du 10 mars 1999 suivant déclaration d'appel du 28 Mai 1999 APPELANTE : Madame Maryline X... née le 22 Février 1954 à ROMANS de nationalité FRANOEAISE Quartier Saint Ange 26380 PEYRINS
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36e
28 février 2008
28 février 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre- 1ère section ARRET DU 28 FEVRIER 2008 RG : 06 / 03097 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PERONNE du 12 janvier 2006 PARTIES EN
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b748
26 mars 2008
26 mars 2008
Monsieur NEGRE, Président Madame RACHOU, Conseiller, Magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du Code de procédure civile Madame CARTHE MAZERES, Conseiller assistés de Madame PEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b377
30 mai 2008
30 mai 2008
Christian ... 80240 LIERAMONT Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître CAMUS, Avocat au Barreau de PERONNE, Q...
Source officielle1ère Chambre
616290d5e498f0b428bb8382
21 août 2012
21 août 2012
Castagné, Conseiller, par suite de l'empêchement de Mme Pons, Président, et par Mme Peyron, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663b
20 janvier 2003
20 janvier 2003
LE BATIMENT RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Madame PEYRON
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e60
19 janvier 2004
19 janvier 2004
RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS A R R Ê T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Nouveau Code de Procédure Civile, assisté de Mireille PEYRON, Greffier
Source officielle1ère Chambre
616359d51416be03751aa40a
18 mai 2010
18 mai 2010
assistés de Madame PEYRON, Greffier, présent à l'appel des causes. Les magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle1ère Chambre
61635dea683f470e3416dc54
13 octobre 2010
13 octobre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Juin 2010, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame PEYRON, greffier, présente à l'appel
Source officielle1ère Chambre
6163c2c71a5f0a71dc3c9203
30 mars 2010
30 mars 2010
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Roger NEGRE, Président, et par Madame Mireille PEYRON, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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