procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Véronique GALLIOT, .conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Yannick

LUXIMMO 821 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yannick LE MAUX Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date

sociale, Cour d'appel d'ORLEANS, 26 Septembre 2024, RG 23/2777 ; APPELANTE : LIGERIS Société Anonyme d'économie mixte à conseil d'administration prise en la personne de ses représentants légaux

NORMAND de la SCP CJ ALAIN BOT YANNICK NORMAND ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0024 DEMANDEUR A LA REQUETE AUX FINS D'INSCRIPTION DE FAUX APPELANT **************** Monsieur

C/ Maître Yannick GUGUEN SCI LA GARRIGOTTE RG N : 00/00016 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre juillet deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller

Ayant pour avocat postulant Me Florence DUGENET, avocat au barreau de TOURS et pour avocat plaidant Me Yannick ENAULT, membre de la SELARL YANNICK ENAULT I... HENRY B...

L'association Yaniv a notamment pour objet, aux termes de ses statuts, la promotion des loisirs à caractère sportif et pédagogique de la jeunesse.

: Mme [O] [K] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 4] Représentant : Me Karine MASSON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SARL [Adresse 11] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Yannick

22/00125, n° Portalis DBVN-V-B7G-GQCP, minute n° 256/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: 1265 2767 1882 9287 SARL CPC, prise en la personne de son représentant légal

[Adresse 7] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 11] - SCI [B] Ayant son siège social : [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 491 457 891 (CRETEIL) prise en la personne de son représentant légal

entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick

Localité 4] représenté par Me Amelie TOTTEREAU - RETIF, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE prise en la personne de son représentant légal

L PC BTP Prise en la personne de son représentant légal en exercice A Colombina Bottaccina 20129 BASTELICACCIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat

GAY, avocat au barreau de JURA Madame [N] [M] [P] épouse [O] née le 11 Février 1950 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Yannick GAY, avocat au barreau de JURA ARRÊT :

DBVK-V-B7G-PTN7 Décision déférée à la Cour : Jugement du 01 MARS 2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS N° RG 2020 004916 APPELANTE : SASU LE BIKINI prise en la personne de son représentant légal

en exercice domicilié ès qualités audit siège social venant aux droits d'AZUR ASSURANCE, assureur de la SARL PLEIN SUD [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Yannick CAMBON de la SELARL ELEOM

C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Yannick X...

] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] Madame Madame [G] [X] [P] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 9] Monsieur [F] [P] pris en la personne de ses représentants légaux