CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 605 résultats pour « Zaïn-Eddine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df15

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df3b

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

L EDEN ROC C/ TRESORERIE D'AJACCIO X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c876bd3db21cbdd85593

Appel

8 décembre 2000

8 décembre 2000

du 1O août 1981, d'où il résulte qu'est interdite aux détaillants la vente de livres édités en France depuis deux ans ou plus à un prix inférieur à 95% du prix de vente au public fixé par l'éditeur ;

Source officielle
CA

1re chambre civile

6a168187cdc6046d47115497

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[O] [R], des constructions édifiées par la SCCV Jules Verne sur son terrain situé [Adresse 3], objet de la vente du 24 mars 2009. - ordonné le transfert au profit de M.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4417fe25450008314e6c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 02 Décembre 2022 par le Pole social du TJ de PONTOISE N° RG : 20/00359 Copies exécutoires délivrées à : la SELARL SELARL LEJARD ZAÏRE SELTENE AVOCATS

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02802_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

, doivent être regardés comme n'ayant pas été régulièrement édifiés.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02838_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Eden a contesté en première instance douze titres émis le 29 mars 2022, portant sur les mois précités.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6033e044417c1391a2ea63f9

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

[H] demande à la cour « d'annuler les sanctions disciplinaires versées aux débats par la société Eden Beach casino ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc3

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Edi Y..., exerçant à l'enseigne EB SERVICE, placé en redressement judiciaire par jugement du TMC de Nouméa du 08. 11. 2010 né le 28 Septembre 1971 à NOUMEA (98800) demeurant...- Actuellement C/ o sa

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

6274bc4c2799a9057d5dcff4

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

EDEN FARM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN DEBATS

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6811b6ee44bf0d1935aefa0c

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

SCCV EDEN ROCK COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS ARRÊT DU 29 AVRIL 2025 Chambre civile TGI Appel d'une ordonnance rendue par le TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163e9cc2e03570bfc8b3f2b

Appel

30 octobre 2009

30 octobre 2009

que les relevés concernant les cessions aux sociétés ABRAMS et KNESEBECK ne correspondaient pas aux dispositions de l'article II-4 de leurs contrats respectifs, ils s'en sont plaints auprès de leur éditeur

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0d17c25a97f0381f4bab

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

Le 28 juillet 2000, M [S] a cédé à la société Infogrames Interactive les actions qu'il détenait dans la société Eden Studio, à concurrence de 10 % pour le prix de 1 736 918 euros.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03419_20231005

Admin. Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Sur les conclusions tendant à la décharge des rappels de taxe sur la valeur ajoutée réclamés à la SCI Les Jardins d'Eden : 3.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ffc77cdc6046d478a974d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A cette fin, l'éditeur adresse à l'auteur, ou met à sa disposition par un procédé de communication électronique, un état des comptes mentionnant : 1° Lorsque le libre est édité sous une forme imprimée

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd91f376d6d33bc06d9452c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

* * * Aux termes de l'acte de vente dressé le 15 juillet 2014 en l'Etude de Maître [W], notaire à [Localité 13], Madame [D] épouse [J] a vendu à Monsieur et Madame [R] un terrain sur lequel est édifié

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20101341

Appel

25 mars 2010

25 mars 2010

administratifs a examiné dans sa séance du 25 mars 2010 votre demande de conseil relative au caractère réutilisable des cahiers de recensement des années 1801 à 1931, par la société NotreFamille.com, éditrice

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6711fae57603bf88a1884a13

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

EDEN exerçant ses droits propres, prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Delphine MENGEOT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1878 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

63538887513cb5adff943753

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Au cours de l'année 2019, la société CVD a été alertée par un éditeur, la société Fox Pathé Europa (FPE), que l'un de ses principaux clients grossistes, la société Colaco, procéderait, chaque année, à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616301534c6681071edf67fa

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

de musique et comportent : - la cession aux éditeurs de la totalité des droits d'exploitation, - l'obligation d'assurer aux 'uvres une exploitation permanente et suivie, - la participation des éditeurs

Source officielle

Page 12 sur 631

← PrécédentSuivant →