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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c8
29 juin 2010
29 juin 2010
Monsieur Z..., Président de l'association, avait confié l'organisation du bal à l'entreprise BOMBA ANIMATION exploitée par Damien X..., assurée auprès de la Compagnie AXA FRANCE.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
66ff85d7a4ff9ec259c09966
3 octobre 2024
3 octobre 2024
L'animatrice a réussi à se dégager a repris son seau a rejoint son stand où se trouvait une collègue animatrice à qui elle a relaté ce qui venait de se passer.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603671f2c223cf12e86ff181
22 octobre 2015
22 octobre 2015
[W] a sollicité de son employeur l'application de la convention collective nationale Animation en réclamant le changement de son statut et le rappel de salaires correspondant sur 5 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690d
1 juillet 2003
1 juillet 2003
La qualification de "responsable animatrice" ne figure pas en tant que telle dans la convention collective.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cf7
26 novembre 2014
26 novembre 2014
Le contrat de travail versé aux débats précise que M Y...est engagé comme " animateur jeunesse " et il n'est au demeurant signé par aucune des parties.
Source officielleChambre sociale
64a7b2023bcaf505db6969c6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, coefficient 300, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel régi par la convention collective nationale de l'animation.
Source officielle3ème chambre
627a019edd6bd9057dc56dce
20 avril 2022
20 avril 2022
celles qu'elle installait s'agissant d'une animation permanente, elle n'en supportait pas la sécurité.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
633bcccd9be1eb3e2e926c90
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Sur le caractère de holding animatrice Les époux [L] soutiennent que la société Finarea Taurus remplit les conditions pour être qualifiée de holding animatrice au motif qu'elle a toujours eu pour objet
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01056_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
variées au sein et hors du casino avec un programme en adéquation avec les animations de la commune. 9.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e1d
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Vu le jugement rendu le 9 octobre 2002 par le Conseil de Prud'hommes de NANTES qui, saisi par Madame Claudie X... embauchée le 2 novembre 2000 en contrat à durée déterminée de 3 mois en qualité d'animatrice
Source officielle18e Chambre
61630b6b42de3d260b993255
13 décembre 2011
13 décembre 2011
A compter du 1er janvier 2008, Monsieur [H] a exercé les fonctions d'animateur commercial, toujours dans le cadre du statut VRP exclusif.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c66
10 janvier 2006
10 janvier 2006
FRANCE ne pouvait plus compter que sur la moitié de ses forces de vente ; Qu'il apparaît également que les quatre animateurs de vente à Lyon, Madame X..., Monsieur Z... et Messieurs A... et COLAS se
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e593
31 août 2011
31 août 2011
de juillet 2008, de même que Mlle D... au titre de l'animation d'un centre Ludosciences au mois de juillet 2009.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63c1098cbf9fd47c90a13caa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
qu'il appartenait donc à sa supérieure d'organiser l'animation de l'après-midi en conséquence.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89702
24 mai 2007
24 mai 2007
Début mai, vous avez négligé de modifier la date de l'animation CADBURY qui vous a été notifié par télécopie de sorte que j'ai du annuler l'animation CRUDETTE qui n'était pas intéressé par une autre date
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90317
26 février 2013
26 février 2013
5. 000 et 10. 000 kms par an pour organiser ces animations ; - transporter du matériel de sono.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00982_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il soutient que la société holding animatrice AO2B qui ne détenait pas exclusivement des participations dans des sociétés opérationnelles éligibles à la réduction d'impôt sur le revenu, prévue à l'article
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02088_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
B ; - le poste d'animateur régional du réseau retail n'est pas un emploi équivalent au poste d'animateur négociateur ; - le poste d'animateur du réseau retail requiert de solides aptitudes relationnelles
Source officielleChambre A - Civile
633e6fc2f8faf13e2e973c60
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Dès lors, la qualification de holding animatrice ne peut être retenue pour la société Finaréa du Maine.
Source officielleChambre sociale
64b0e840c42a2105dbc59cf7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
L'enfant avait échappé à la vigilance des animateurs. Mme [Y] est alors partie chercher l'enfant en voiture, sans prendre de siège adapté.
Source officiellePage 12 sur 649