Greffier, lors des débats : M.

9] non comparante [23] [Adresse 3] [Localité 6] non comparante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Ce contrat stipule : « Article 1 - Objet de la commande « Le producteur envisage de produire un documentaire de création destiné principalement à la télévision dont les caractéristiques sont les

Il constitue un document distinct de tout support ou document publicitaire, ainsi que de la fiche mentionnée à l'article L. 312-12.

; - invité le syndicat de copropriété à produire les procès-verbaux des assemblées générales approuvant les comptes des exercices 2017 à 2022 et le budget prévisionnel 2023, les documents comptables

En l'espèce, l'appelante produit aux débats au soutien de ses prétentions l'offre de crédit établie au nom de Mme [D] qui comporte la mention « Signé électroniquement le : 13/04/2018 -Mlle [D] [H] », un

Pour prouver l'existence de cet acte juridique, elle produit une copie numérique d'une offre de contrat de crédit renouvelable établie le 9 mars 2021 au nom de M.

les payait , ce qui réduit le débat à sa contestation sur la réception des relevés de compte courant produits aux débats ; Attendu que le retard invoqué de la coopérative à produire ses relevés n'a

Greffier lors des débats : M.

[X] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant, non représenté Mme [Z] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparante, non représentée INTIMÉS DÉBATS : Après avoir entendu en application

Selon elle, Mme [U] n'aurait pas produit l'ensemble des documents permettant de connaître avec certitude le véhicule acquis par ses soins.

Par sa teneur intrinsèque, le document du 15 avril 2005 vaut reçu délivré par le créancier au débiteur du paiement de la somme de 39 000 euros.

concluants, Dire qu'elles sont contredites par celles produites par les concluants, Dire que les pièces communiquées par Madame [N] établies unilatéralement par elle, à l'exclusion de document comptable

no20147V), car deux documents différents ont été produits, l'un paraissant être un original mais non signé du maître d'oeuvre (produit par Madame Z... ) l'autre une photocopie sur laquelle figure cette

qu'elle produit aux débats et qui doit être comparé avec celui communiqué par l'intimée ; sa réserve écrite marque la limite de ses engagements d'autant que rien ne démontre que le dégrèvement a été le

Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé publique, détenus par l'hôpital Paul Brousse de Villejuif

discutée ; qu'elle n'est pas arguée de faux ; Considérant que les autres documents produits n'évoquent pas cette facture litigieuse mais que rien ne permet d'affirmer que la situation de travaux produite

Elle produit également aux débats un relevé de compte de l'emprunteur faisant apparaître le déblocage des fonds à son crédit le 24 janvier 2023.

Il ne peut pas non plus lui être reproché de ne pas avoir communiqué les autres documents comptables, journaux d'achats, de vente, de trésorerie, Grand Livre des comptes lorsqu'ils lui ont été réclamés

Elle fait observer en outre que Mme [X] s'abstient de produire aux débats son exemplaire du contrat.