CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 OP
6887335dcca442f3eb0d32e6
25 juillet 2025
Au soutien de ses prétentions la société Groupe [Localité 2] expose tout d'abord que jusqu'au 19 octobre 2019 son directeur général était M.
4eme Chambre Section 1
63d4cd4092a57405de3318f3
27 janvier 2023
PRÉTENTIONS DES PARTIES: Par ses dernières conclusions communiquées au greffe par voie électronique le 15 septembre 2021, l'Association Inéopole Formation - MFTR Midi Pyrénées demande à la cour de
Pôle 4 - Chambre 5
6a210bc6cdc6046d4709474b
3 juin 2026
EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 18 octobre 2016, Mme [Y] a, en qualité de maître d'ouvrage, conclu avec la société [Localité 2] [Q] un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture
Pôle 6 - Chambre 8
686765399f40b42a26419cac
3 juillet 2025
ses méthodes en termes courtois, bien ressentis par l'intéressée, eu égard à la teneur de ses réponses ou de ses demandes de conseils ou de validation' (cf le message du 13 septembre 2021 ( sic) ' la grille
CHAMBRE SOCIALE A
6866137727f49a37ec714e16
2 juillet 2025
L'employeur fournit au conseil de prud'hommes les éléments retenus pour prendre la sanction.
Chambre Sociale
66863cedb1dbbe3bae600200
1 juillet 2024
MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Selon ses dernières conclusions notifiées par voie électronique le 4 janvier 2024, M.
1ere Chambre Section 1
68de07151bc19e7640ea3d9f
1 octobre 2025
PRÉTENTIONS DES PARTIES Dans leurs dernières conclusions transmises par voie électronique le 15 janvier 2024, Mme [J] [E] et M.
1ère Chambre
5fe20c4dff2966130fcd4a97
15 décembre 2020
Quelques mois plus tard, les consorts Q... G... ont repris contact avec la société Privilège pour un nouveau placement.
Pôle 5 - Chambre 4
69e07435cdc6046d47697018
15 avril 2026
CARRIERES & MATERIAUX SUD-EST anciennement CMCA, en son nom propre et venant aux droits des sociétés CONCASSAGE EXTRACTION RECYCLAGE ET FOURNITURES (CERF), CARRIÈRES ET TRAVAUX PUBLICS DE [Localité 36]
17e chambre
615e0e46c25a97f0381f5442
18 juin 2014
[U] depuis le mois d'octobre 2004 et leur équivalence de niveau avec la grille des postes antérieurs en chiffres ; Que, par arrêt du 18 janvier 2007, la cour d'appel de Paris a confirmé l'ordonnance
4eme Chambre Section 2
68709b75123db6632de31668
10 juillet 2025
L'employeur fournit les éléments retenus pour prendre sa sanction le juge formant sa conviction au vu de ces éléments et de ceux qui sont fournis par le salarié.
7ème Ch Prud'homale
671b35aa2edfb0b58c05f00c
24 octobre 2024
Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, la cour renvoie, pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, à leurs dernières conclusions régulièrement
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64379d719477fe04f5cc6307
12 avril 2023
Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, pour un plus ample exposé des faits, des prétentions et moyens des parties, il est renvoyé aux dernières conclusions susvisées
3ème chambre
DCA_20TL21856_20240430
30 avril 2024
organiser et de diriger les réunions de chantier ; sa mission ordonnancement, pilotage, coordination consistait seulement à s’assurer de l’avancement des travaux par rapport au planning contractuel tandis
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02230_20251013
13 octobre 2025
Les caniveaux seront réalisés en BA en pied des rampes compris couverture par grilles en fonte (…) ». 37.
69f43c8acdc6046d472ddf76
30 avril 2026
RAPPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société dénommée SARL [Adresse 1], projetant de réaliser un programme de construction d'un ensemble immobilier constitué de 2 bâtiments comprenant 26 loge
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
19 904,49 euros en 2015, 4 124,42 euros en 2016, 1 209,66 euros en 2017, 4 831,07 euros en 2019, 551,63 euros en 2021 et 564,66 euros en 2022 ; ceux des années 2018 et 2023 sont en attente de la production
Page 12 sur 12