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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-3
6312ee9c2e6a8e4f13ca603f
2 septembre 2022
Depuis l'apparition de ses problèmes, son diabète se déséquilibre progressivement.
Cour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e91
13 janvier 2015
Il était seulement mentionné que l'intéressée avait présenté un épisode confusionnel en 2002 et qu'elle était atteinte d'un diabète insulino-dépendant.
6253cc59bd3db21cbdd8fd42
19 octobre 2012
(à savoir : démence d'origine vasculaire, à un stade encore peu évolué), ainsi qu'une importante altération de ses facultés corporelles (due essentiellement à un diabète insulinodépendant multicompliqué
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT01021_20240611
11 juin 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme B épouse A, qui souffre d'un diabète insulinodépendant, s'est vu délivrer le 13 septembre 2018, à raison de cette pathologie, un titre de séjour en qualité d'étranger
Chambre 4-8a
6868b6b92f06adf21413c3b1
3 juillet 2025
Le certificat médical initial joint, établi le 28 novembre 2018, fait état de : 'hémiplégie droite brutale sur AVC du tronc cérébral chez un patient diabétique - rankin 2- mobilisation proximale bras droit
Chambre 1-7
69cf70b2cdc6046d47f52da9
2 avril 2026
* ordonné la restitution du véhicule de tourisme d'occasion de marque Porsche modèle MACAN 3.0S Diesel immatriculé [Immatriculation 1] sous astreinte de 100 € par jour de retard commençant à courir 15
1ère chambre
DCA_21PA01616_20220707
7 juillet 2022
Dès lors, le moyen tiré de l'insuffisance de motivation de ladite décision doit être écarté comme manquant en fait. 4.
6253cd26bd3db21cbdd9269a
8 septembre 2015
Ladite commission, qui s'est réunie le 15 janvier 2009, a décidé de rattacher le poste de M.
ETRANGERS
651d033ffe8d588318c1b026
3 octobre 2023
Il a déclaré avoir du diabète et de l'hypertension et que sur les conseils du Docteur [U] il devait envisager une opération du dos. Il est domicilié au CCAS.
Chambre 1-11 HO
64f02e05db41fad969879a03
3 août 2023
Il y a une prise en compte sérieuse de son diabète. Il y a un contexte familial complexe.
Chambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa9457
3 avril 2024
insomnie trouble de la mémoire post traumatique suivi psychiatre (sous antidépresseur somnifère anxiolytique) cardiaque HTA dilation aorte myocardite (strain bas) tachycardie sous beta bloquant IEC diabète
DCA_24PA02173_20250703
maintien en activité du fonctionnaire au-delà de la limite d'âge du corps auquel il appartient, sur le fondement des dispositions alors en vigueur, ne constitue pas un droit mais une simple faculté laissée
1ère Chambre
DCA_23NT01080_20231114
14 novembre 2023
d'y répliquer avant la clôture fixée au 1er février 2023 ; S'agissant de la légalité de la décision attaquée : - La décision est entachée d'une erreur de droit et d'appréciation : atteint d'un diabète
DCA_23PA02932_20240201
1 février 2024
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de laisser chaque partie supporter la charge de ses propres frais exposés par elle et non compris dans les dépens.
DCA_22PA05439_20230608
8 juin 2023
Diémert, - les conclusions de M. Doré, rapporteur public, - et les observations de Me Richard, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
DCA_21PA03610_20230202
2 février 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1err alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Renaudin, première conseillère, -
6ème chambre
DCA_25NT00448_20260210
10 février 2026
du 13 juillet 2018 ne s'applique pas à la pathologie de l’intéressé, dès lors que celle-ci a été constatée le 12 juillet 2018, soit antérieurement au 15 juillet 2018, date de promulgation de ladite
Pôle 1 - Chambre 3
65b0be9a8d0ccf000877e692
23 janvier 2024
Paris a, par ordonnance contradictoire du 20 septembre 2023, renvoyé les parties à mieux se pourvoir, dit n'y avoir lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile et laissé
6253cc90bd3db21cbdd90819
25 avril 2013
X... a réglé une pension alimentaire de 25. 000 FCFP par enfant, soit au total 50. 000 FCFP, - qu'il n'a jamais indexé ladite pension, - qu'il a cédé sa société Ambulances Alizés au prix de 55. 000
10e Chambre
615e0dfac25a97f0381f5103
4 décembre 2013
Lors de l'accouchement est survenue une dystocie des épaules entraînant une paralysie du plexus brachial qui a laissé chez l'enfant des séquelles sous forme d'une atteinte globale du membre supérieur droit
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