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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6358cddac40aa805a7864d36
25 octobre 2022
chirurgicales.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
A présente une atrophie importante du testicule droit, diagnostiquée au cours d'un examen réalisé au printemps 2013, consécutive à une fibrose post opératoire et à l'hématome survenu 3 jours après l'intervention
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
Vers 23 heures 30, une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire puis une intervention chirurgicale ont été réalisées.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02346_20230630
30 juin 2023
L'appelante soutient qu'à la suite de la seconde intervention, son état de santé s'est aggravé en raison d'importants troubles de l'absorption alimentaire, nécessitant une nouvelle intervention chirurgicale
Chambre Commerciale
65321b889e4ea48318f5b104
18 octobre 2023
Mme [P] a refusé l'intervention de reprise chirurgicale proposée par le Dr [B].
Pôle 4 - Chambre 10
642fb750cece1704f5747802
6 avril 2023
MOTIFS Les experts ont conclu que 'Monsieur [L] était, avant même l'intervention chirurgicale du mois de juin 2012, atteint d'une pathologie polyvasculaire diffuse mais également d'une détérioration
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02399_20250312
12 mars 2025
La gravité de cette endométriose et le contexte d'infertilité de la patiente ont justifié une intervention chirurgicale pluridisciplinaire.
1ere Chambre Section 1
69fc1e87cdc6046d47e094e4
6 mai 2026
Il ressort également des pièces du dossier que si le descellement aseptique intervenu quelques mois après l'intervention chirurgicale ne trouve pas d'explication dans un état antérieur du patient l'exposant
Chambre 1-6
627df6d70d41e0057d43e104
12 mai 2022
Or; après l'intervention, Mme [U] a présenté une discopathie en L2 L3 soit l'étage sus jacent.
67ef6c7f9a9834ffd825faf3
3 avril 2025
d'une infection nosocomiale contractée au sein de la clinique [10] au décours de l'intervention chirurgicale du 7 janvier 2001.
DCA_22MA02182_20240126
26 janvier 2024
L'intervention, qui s'est déroulée le 3 janvier 2018, a consisté en la mise en place de deux endoprothèses. A la suite de l'intervention, M.
5e chambre civile
695e270575782d5f060f4491
6 janvier 2026
seul maître de l'intervention chirurgicale menée, il lui appartenait de veiller à la vérification de la cavité opératoire avant la fermeture de la voie chirurgicale.
Pôle 1 - Chambre 2
6163ca2c76640886b9a7268d
30 juin 2010
Aux termes de l'opération de mini-lifting, elle est décédée, après un arrêt cardiaque.
DCA_22MA01873_20240709
9 juillet 2024
Les suites de cette intervention ont été marquées par des complications qui ont nécessité une reprise chirurgicale le 15 novembre 2016 en raison d'une fracture de l'allogreffe, puis une reprise chirurgicale
6789f561b7cff8efb7357649
16 janvier 2025
La responsabilité de la clinique de [Localité 28] n'est pas recherchée de ce premier chef. 2. sur l'oubli d'une compresse dans l'abdomen lors de l'intervention du 24 mai 2013 Après la première intervention
6ème chambre
DCA_21VE00545_20230711
11 juillet 2023
était nécessaire ; indiquer également si le patient a fait l'objet d'une surveillance adaptée après l'intervention du 25 mars 2014 quant au risque de perforation, d'angiocholite et de pancréatite aigüe
10e Chambre
5fdc638001e3c58762207d27
29 novembre 2018
chirurgicale, et des risques graves, y compris vitaux, particuliers à l'intervention que je dois subir.
6a192733cdc6046d4753f693
28 mai 2026
Elle a regagné son domicile le 28 mars 2004 et un protocole de surveillance a été mis en place.
68709fc6f0cfe7ae188fe9fc
10 juillet 2025
Concernant la complication initiale, non fautive et antérieure aux manquements fautifs, les premiers juges ont observé qu'elle s'était produite au décours de l'intervention chirurgicale du 26 juin 2008
1ère Chambre C
5fde43aa59a5ca2222a9b666
3 juillet 2018
chirurgicale de septembre 2004.
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