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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
68df5f0f38ac3a658931dd59
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En tout état de cause, l'Amsom Habitat a mandaté un technicien de maintenance pour se rendre au domicile de la locataire afin de vérifier l'état des sols et aux vus de l'usure constatée en date du 15 mars
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846d63001e49f9f26afb
15 juillet 2025
15 juillet 2025
La définition de la coxarthrose est l'usure du cartilage de la hanche. Cette usure ne peut être que progressive et lente.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca5333d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
commande de conduite : une commande nécessaire à la conduite sûre du véhicule ne fonctionne pas correctement, sécurité compromise - défaillances majeures : -état de la timonerie de direction : usure
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00934_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
passage " informel " d'une patrouille dix minutes avant l'accident de sorte que l'obstacle est apparu trop peu de temps avant ce passage pour qu'il y soit remédié ; * la vitesse excessive et l'état d'usure
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93123
6 avril 2016
6 avril 2016
avant, le non remplacement de la vis de purge du filtre à carburant résultent, selon l'expert, d'une usure normale aggravée par un défaut d'entretien, ils ne constituent donc pas des vices cachés en ce
Source officielleAvis
CADA:20110004
6 janvier 2011
6 janvier 2011
constituent des établissements publics à caractère administratif, dès lors qu'elles sont chargées d'un service public à vocation principalement sociale et locale qui, ayant pour objet de combattre l'usure
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3dd
14 février 2012
14 février 2012
Il est ainsi soutenu que les nombreuses dégradations relevées par l'huissier ne sont pas la résultante de l'usure normale du bien mais bien du fait personnel de mademoiselle Marjorie Y... qui aurait notamment
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
631834c60876004f131a5fdd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de la même catégorie, dans la profession qu'il exerçait avant la date de l'interruption de travail suivie d'invalidité ou la date de la constatation médicale de l'invalidité si celle-ci résulte de l'usure
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ec
19 février 2008
19 février 2008
déclarer tout sinistre qui pourrait intervenir mais, au contraire, de gérer au mieux la marche de la centrale et ses relations avec les assureurs; qu'elle prétend que le bris de machine provient d'une usure
Source officielleRéférés
62da3e532eb797effb070382
21 juillet 2022
21 juillet 2022
[R] un procès-verbal de contrôle technique réalisé le jour-même et mentionnant quatre défauts majeurs : usure excessive du pivot, pneumatiques avant de structure différente, pneumatique arrière gauche
Source officielle2e Chambre
603271014358d2a55ea8a148
1 février 2018
1 février 2018
garantie a été signé concomitamment à la cession des parts d'actions entre la SARL MBLB et la SARL HOLDING [Z] selon lequel il était notamment prévu que « le matériel et installations sont en état d'usure
Source officielle17e Chambre
603749554ae124278b0b56d1
21 avril 2015
21 avril 2015
, reproche lui étant fait le 8 mars 2013 de la conduite d'un camion pour un usage privé malgré l'interdiction de son supérieur hiérarchique ; puis, le même jour, d'avoir été verbalisé au constat de l'usure
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86577
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Elle souligne que Monsieur X... était un cadre expérimenté, exerçant les fonctions de maître de chais et ayant une ancienneté importante, et que la présence ou non de crochets en haut de l'échelle et l'usure
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e00a
5 avril 2011
5 avril 2011
d'occupation et le locataire n'est pas tenu des réparations locatives lorsque le procès-verbal de sortie révèle que la nécessité de la réfection des peintures ou papiers peints résultent uniquement de l'usure
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
642fb6adcece1704f57477ca
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Carrefour Banque fait valoir qu'il n'y a pas lieu de surseoir à statuer dans la mesure où la personne qui aurait usurpé l'identité de Mme [N] est connue d'elle et que l'usurpation d'identité
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60331447a4ea76862cfce113
3 octobre 2017
3 octobre 2017
action irrecevable en raison de l'autorité de chose jugée attachée au jugement du tribunal correctionnel de Bobigny en date du 16 juin 2011 qui a constaté l'extinction de l'action publique du chef d'usurpation
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03068_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Elle soutient que l'usurpation d'identité de la passagère n'était pas manifeste.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA04209_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Le contribuable qui, disposant seul des pouvoirs les plus étendus au sein de la société, est en mesure d'user sans contrôle de ses biens comme de biens qui lui sont propres, doit être regardé comme le
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603706fbe0a560a1b295eed8
23 juin 2015
23 juin 2015
souscrite par fraude, Madame [P] [W] [V] ayant prétendu à la nationalité française pour avoir contracté mariage avec un français, alors que la nationalité française de son conjoint procède d'une usurpation
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68709e4b7c3ffdb9560b08d9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Sur l'usurpation d'identité, qui est préalable : M.
Source officiellePage 12 sur 394