des eaux usées, l'expert indiquant que ces 2 canalisations qui se raccordent à l'évacuation générale présentent des ruptures importantes, celles-ci ayant été cassées sous l'appui de l'escalier extérieur

[E] et de Mme [G], que celle-ci avait procédé aux réparations nécessaires en remplaçant la douche, que l'existence de la deuxième fuite sur une canalisation d'eaux usées commune aux logements du niveau

Il ajoute qu'une importante gaine est située dans l'angle gauche du box et qu'une autre canalisation court en plafond de sorte que par l'effet de ces modifications le garage n'est plus utilisable, même

[F]] est producteur au même titre que MCI dans le contrat de Canal. En effet, il faut que je leur demande de changer l'entité de la société de facturation.

, ce qui n'a pu être réalisé qu'en mars 2023, en raison de la carence de la société Nocibé ; il ajoute que le repérage caméra n'a mis en évidence aucune anomalie, aucun défaut d'étanchéité de la canalisation

Le chapitre 2 du règlement de copropriété mentionne parmi les parties communes, « les appareils de climatisation », « les conduites, prises d'air, canalisations, colonnes montantes et descendantes d'eau

Le point crucial de ce diagnostic de décence concerne la canalisation des eaux usées. Le procès-verbal de constat d'huissier de justice que M.

L'expert a conclu que les problèmes affectant le macadam, le puisard et la canalisation, à l'origine des infiltrations, n'étaient pas visibles par un oeil averti, et il n'est pas contesté que ces désordres

que la parcelle [Cadastre 12] des consorts [H]-[C] est grevée au profit des parcelles [Cadastre 10], [Cadastre 11],[Cadastre 2] appartenant à [V] [I] d'une servitude d'aqueduc consistant en une canalisation

Rien ne permettait d'exclure que d'autres clients prestataires de la société GR aient déversé des substances diverses et variées dans ses canalisations et cuves.

JQQJ037 (indu de 1 304,16 euros) : La caisse reproche à Mme [J]-[Z] d'avoir facturé, pour 46 patientes, plus d'un acte codé JQQJ037 (acte d'échographie par voie vaginale de mesure de la longueur du canal

Il précise que l'expert [Y] confirme l'expertise SARETEC, en ce qu'il décrit la situation du local technique comme critique au regard du tassement observé laissant craindre une rupture des canalisations

de jouissance, * planter ou faire planter en limite sud-est de sa parcelle une haie d'arbres identique à celle qui existait antérieurement, * réaliser ou faire réaliser des travaux de canalisation

La dernière est dans une ZAC , est de l'autre coté du canal Saint Denis qui sépare les quartiers, est en meilleur état et ne permet pas une comparaison. Ces termes seront donc écartés.

en cuivre avec la constatation d'un goutte à goutte à l'origine des désordres constatés dans le local à vélo et en plafond du hall ; que la canalisation qui va de la chambre 26 à la buanderie a subi

[B] prétend que le sinistre dégât des eaux est survenu le 8 décembre 2010 en raison de l'arrêt accidentel de la chaudière gaz suite à une rupture de courant électrique ayant provoqué le gel des canalisations

La faible disponibilité du père, journaliste rédacteur reporteur à Canal+, est par ailleurs démontrée par les échanges de mails produits par la mère, M.

que les odeurs nauséabondes étaient des remontées d'égouts, aléatoires et d'intensité variable en fonction notamment des conditions climatiques, qu'elles avaient pour origine le mauvais état des canalisations

Le 27 juin 2007, Monsieur [B] a été désigné en qualité d'expert avec pour mission de rechercher les causes des désordres et d'examiner l'ensemble des canalisations d'alimentation et des eaux usées de l'hôtel

servitudes annexé à la minute de l'acte, à savoir l'alimentation PTT traversant les bâtiments et restant en attente en limite séparative de la construction du SISLEY 2 ainsi que le compteur et les canalisations