conformité du système de sécurité incendie avec détection incendie ; tableau de protection etc, - de bon fonctionnement de l'alarme sonore, - la fourniture et pose d'un système de désenfumage dans la cage d'escalier

A cet égard, l'appelant invoque le fait que suite à son accident du travail, le médecin du travail l'a déclaré apte à son poste avec la restriction suivante : 'pas s'agenouiller, pas d'escalier ni accroupi

notamment des plans plus précis établis par l'architecte du projet, que la maison existante n'est pas parfaitement rectangulaire et que son emprise au sol est légèrement supérieure à 70 m2 en y incluant l'escalier

SCI MAYO à la SCI KOD 1 des biens suivants : Dans un immeuble situé à [Adresse 5] et [Adresse 4] cadastré section [Cadastre 1], lieu-dit [Adresse 4], la partie du lot 2 correspondant à la cage d'escalier

, pour l'installation électrique, 4125 €, pour la chambre pignon sud-ouest, 1575 €, pour la salle de séjour, 180 € pour le coin cuisine,120 €, pour les toilettes dans le hall d'entrée, 50 €, pour l'escalier

les sommes de au titre de la société Isotec 136'473 € et 7'104,24 € des malfaçons de gros oeuvre et des enduits extérieurs l'entreprise BTT 2718,17 € couverture, génoises, escalier

. qui a assisté à l'entretien entre Messieurs I... et Y... et qui a entendu le premier reconnaître qu'il avait accepté avant l'acte notarié de vente que le second ait la jouissance personnelle de l'escalier-passage

développant sur deux étages, soit, au rez de chaussée, un magasin aspecté sur rue d'environ 25 m ² avec, derrière, une cuisine, un WC et une sortie sur cour commune, et, au premier étage, accessible par un escalier

HIPPONE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 3 Rue Honoré Escarras 06400 CANNES représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée

* Reconstruction du mur maître après suppression d'escalier dans l'angle du hall d'entrée coté 8, rue Joffre.

Qu'ayant été victime d'un autre accident du travail, en l'occurrence une chute dans les escaliers du métro ayant provoqué une entorse ligamentaire du genou droit, elle s'est trouvée à nouveau en situation

construction existante en copropriété n'est pas soumise à autorisation d'urbanisme et qu'il n'y a pas non plus de dispositions particulières dans la réglementation applicable pour la porte d'entrée ni pour l'escalier

locataires du fait de la carence volontaire et persistantes pendant plusieurs mois des bailleurs, -3 000 euros pour Madame X...au titre de préjudice particulier lié à l'obligation d'emprunter les escaliers

a été condamné, par un jugement du 12 mars 2019 du tribunal correctionnel de Carcassonne, à trente-six mois d’emprisonnement, dont six mois avec sursis, pour des faits vols par ruse, effraction ou escalade

de tentative de vol aggravé par deux circonstances, participation à association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un délit puni de dix ans d'emprisonnement, de vol par ruse, effraction ou escalade

. / La surface habitable d'un logement est la surface de plancher construite, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, marches et cages d'escaliers, gaines, embrasures de portes et

redistribution des emplacements pour les stationnements en partie nord-est en ajoutant une place supplémentaire, le déplacement d'une cuve en réduisant l'emprise de l'espace vert, la suppression de deux escaliers

Habitat, des prestations complémentaires pour la réalisation des permis de construire n°3 et n°3 bis, des dossiers de consultation des entreprises n° 2 et n° 3 et d'une étude pour la restauration d'un escalier

Il soutient que : - le jugement doit être réformé en ce qu'il a mis à sa charge les frais d'installation de deux monte-escaliers pour un montant de 16 237 euros, alors que les pièces de vie du logement

. / Les règles d'implantation s'appliquent au nu extérieur du mur hors éléments techniques (poteau de soutènement de la toiture, escaliers, encorbellement). / Néanmoins les débords de toitures, escaliers