[J] [G] a successivement été condamné par le tribunal judiciaire de Reims, le 3 février 2022 pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et

[M] [E], agent de maîtrise, dans les conditions suivantes décrites par le salarié : 'Je descendais les escaliers qui mènent de la salle de pause à l'extérieur.

a interjeté appel du jugement qui l'a condamnée au profit de la SCI Elemare, à exécuter divers travaux pour mettre fin aux désordres d'infiltration subis, suite à des travaux de construction d'un escalier

dans son pays d'origine où résident sa mère et son frère ; que de plus il a été condamné le 05/07/2023 par le Tribunal correctionnel de Marseille à 6 mois de prison pour vol par ruse, effraction ou escalade

Attendu qu'il résulte des éléments apportés au dossier que le logement d'habitation loué au-dessus de la boulangerie, comportait un appentis de 8,50m2 situé en haut de l'escalier menant à l'étage qui,

que le 23 novembre 2020 vers 18h00, au retour de la promenade, un détenu du centre pénitentiaire de Gradignan qui devait regagner sa cellule au premier étage du bâtiment, a poursuivi la montée des escaliers

Tercais, Bâtiment R., escalier 34, N° 292 à PERPIGNAN, - donné acte également à celle-ci de ce qu'elle se déclarait prête à répondre à toute convocation, - 3 - - ordonné un complément d'information à l'effet

Art. 6 : Fixons une conférence de procédure le lundi 17 mars 2003 à 11 heures 30, dans la salle de la 3ème chambre de la Cour (escalier Z, 2ème étage), à laquelle toutes parties et autorités concernées

56270 PLOEMEUR représentée par la SCP CASTRES COLLEU & PEROT, avoués assistée de Me Sophie RENOUF, avocat INTIMES : Monsieur Eric Z... né le 11 Avril 1961 à BIZERTE (TUNISIE) HLM Fontlup Bâtiment B - Escalier

plainte a été déposée auprès de Monsieur le Procureur de Nanterre, et à la suite de cette plainte, un rapport de l'inspection du travail en date du 10 mai 2006, établissait que : 'les marches de l'escalier

Après un congé maladie, la visite de reprise du 20 février 2006 a conduit le médecin du travail à le déclarer apte à ses fonctions sous réserve de réduire le temps de station debout et l'usage des escaliers

Ce document vise des escaliers, des tableaux et voussures et des travaux de plâtrerie. Il n'est cependant pas signé.

rénovation de cet appartement ; En cours de chantier, pour des raisons de sécurité, il était décidé de couler une dalle sur l'ensemble de l'étage ce qui a eu pour conséquence de supprimer l'accès à l'escalier

plus de 5.000 ç ; que les locaux loués avaient fait l'objet d'une réfection complète en 1990, des consolidations étant réalisées après des travaux effectués par un colocataire en 2002 ; que la cage d'escalier

Z..., dans la mesure où il devient désormais nécessaire, pour Monsieur B..., de traverser son garage se terminant par deux marches d'escalier ; R.G. 06 / 2049 Qu'ainsi la suppression brutale du

n'ayant pu visiter certains appartements ; Considérant, cependant, que l'expert judiciaire note dans son rapport déposé le 16 septembre 2005 que le problème d'absence d'évacuation des eaux en pied d'escalier

que Nicole X... subit un préjudice résultant de la moins value de la revente de l'immeuble, il est indifférent qu'elle n'ait pas procéder aux travaux de réparation du bardage en bois du chai et de l'escalier

X...l'a saisi au niveau du col de sa chemise, l'a tiré vers l'extérieur, lui a porté des coups qui l'ont précipité en bas des marches de l'escalier où, à terre il reçut de nouveaux coups, tant au visage

à l'assemblée générale du 15 juin 2010 au cours de laquelle il a été donné connaissance aux copropriétaires d'un rapport du même architecte préconisant, au niveau de la première volée montante de l'escalier

[F] porte d'une part sur le lot numéros 2 décrit comme suit : "une boutique à usage de café située dans l'escalier A, au rez-de-chaussée, à droite de l'entrée, avec une cuisine.