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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-1
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2 avril 2024
Le sol, les escaliers et l'ensemble de la terrasse ont été totalement rénovés.
Pôle 1 - Chambre 3
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23 octobre 2025
de procédure civile, suivant le calendrier suivant : ' date de clôture le mardi 11 mars 2025 à 13 heures, salle E0-K-20, ' date de plaidoirie le mercredi 26 mars 2025 à 14 heures, salle Muraire, escalier
Pôle 4 - Chambre 2
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29 mars 2017
les sommes indûment appelées au prorata de ses tantièmes de copropriété, à savoir 2.798,18 €, 1.500 € et 3000 €, correspondant respectivement aux appels de fonds relatifs aux travaux de toitures et escaliers
Pôle 3 - Chambre 1
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16 mai 2018
[E] [U] en son cabinet, le 7 avril 2015 à 14h30 - salle d'attente n°2 - escalier S - 41eme étage, en présence des parties et de leurs conseils, la présente décision valant convocation, - renvoyé l'affaire
Pôle 4 - Chambre 5
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7 février 2018
trémie ' qui est ' à 1 m de la fenêtre ce qui n'est pas conforme aux plans 'qui n'a au vu du rapport d'expertise aucune incidence sur la structure de l'immeuble ; - 23 La hauteur des marches de l'escalier
1ère Chambre
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8 octobre 2019
l'interphone et du portail8.800 euros - défaut de commandes électriques depuis les logements 67.000 euros - récupération des eaux du local à container 00 euros - défaut de mains courantes dans escaliers
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18 juin 2013
lettres de mise en demeure par LR AR restées sans effet concernant les griefs suivants, - Le syndic a entrepris des travaux irréguliers de modernisation de la cabine de l'ascenseur dans la cage d'escalier
6162c1cf34defd4c4b3b4641
23 mai 2012
B au 6ème étage droite de l'escalier, un appartement comprenant entrée, séjour, salle à manger, deux chambres, cuisine, salle de bains, salle d'eau, water closets et rangements ; et le 64/10 000èmes des
4ème Chambre
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24 février 2022
Cornouaille à Bénodet, ont confié à la société Synema la conception et la pose d'une terrasse extérieure en bois composite WEX sur plots, accessible par le séjour-salon, avec garde-corps et habillage de l'escalier
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00233_20250331
31 mars 2025
de contravention de grande voirie dressé le 13 janvier 2021 à l'encontre de la SARL Austin, a été constaté le maintien, sans droit ni titre, sur le domaine public maritime, d'un ponton, de marches d'escalier
1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY00849_20251021
21 octobre 2025
.) / Escaliers : / Les escaliers extérieurs en pierre et les perrons seront conservés en l’état. / (...) / Menuiseries extérieures : / (...) / Les escaliers et échelles en bois extérieurs seront restaurés
Cour d'Appel
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27 mars 2014
annulation de l'arrêté pris le 26 septembre 2007 par le maire permettant la démolition partielle du plancher du rez-de-chaussée nécessaire pour la construction d'un ascenseur dans chacune des deux cages d'escalier
6253ccd2bd3db21cbdd915e8
27 juin 2013
108 cm au lieu des 74 cm prévus aux plans de coupe (1), ¿ un non-conformité au niveau des coffres saillants des volets roulants du séjour, (2) ¿ une non-conformité contractuelle u niveau de l'escalier
6253cc55bd3db21cbdd8fcab
22 juin 2012
(cabinet conseil SOFINCAL), relève que l'immeuble présentait un niveau de délabrement extrême, que l'escalier était en partie détruit, que la toiture était écroulée sur la moitié.
Chambre 1-5
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8 septembre 2022
-le bâtiment A2, bâtiment Saumur avec les entrée 1-2-3, se voit affecter 42 270ème des parties communes spéciales, -les lots de chaque bâtiment supportent ensuite, des charges : -d'entretien des escaliers
Chambre civile TGI
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15 avril 2022
niveaux rez de chaussée et R + 1 portant le n° B6 au plan bâtiment B rez, comprenant au rez de chaussée un plateau jour et une varangue ainsi que le droit à la jouissance exclusive et particulière de l'escalier
Chambre 3 A
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25 avril 2022
, de l'humidité anormale d'un mur, de l'absence d'isolation des rampants, de l'existence d'un WC avec broyeur malgré l'interdiction d'un tel équipement et l'absence de toute rampe de sécurité sur l'escalier
CHAMBRE 1 SECTION 2
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30 avril 2026
d'un trop-perçu par l'entreprise de 20 826,92 euros, -les factures d'entreprises intervenues pour achever les travaux de réhabilitation, toutes visées par l'architecte, à savoir, les menuiseries et l'escalier
2ème CHAMBRE CIVILE
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4 juin 2020
obtenu deux devis, mais précise que le devis de la SCEP, d'un montant de 7157,51 euros TTC, ne correspond que partiellement aux préconisations de réparation, car il ne prévoit pas l'étanchéité de l'escalier
Ch. civile et commerciale
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2 octobre 2025
L'huissier de justice a constaté dans les chambres des traces d'humidité et des fissures au plafond ainsi que dans la cage d'escalier.
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