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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
68f1d5bf0b565ec7590f7c41
16 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA , Greffière. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS: 1. M.
68fb978211af6ba0065f3e9b
23 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.
Ch civ. 1-4 copropriété
69cf4b4acdc6046d47f0ccd2
1 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 17/05176 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT, Me Marie-Laure ABELLA, Me Thomas MERTENS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
4e chambre
633bccfc9be1eb3e2e926cfe
3 octobre 2022
Chantal DE CARFORT Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Stéphanie ARENA Me Alain CLAVIER Me Martine DUPUIS Me Mélina PEDROLETTI Me Anne-Laure DUMEAU Me Banna NDAO Me Marie-Laure ABELLA
Chambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495a6
4 juillet 2024
paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00267 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier POUEY de la SELARL POUEY AVOCATS Me Marie-Laure ABELLA
11e chambre
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16 janvier 2020
Novembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 16/00997 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Laure ABELLA
17e chambre
5fdb16c8c5a1b6ab5e94658b
10 avril 2019
par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : Encadrement N° RG : 15/00294 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-laure ABELLA
14e Chambre
615e0e0fc25a97f0381f51dd
12 mars 2014
12 MARS 2014 N°2014/238 Rôle N° 12/24242 SARL VICARIUS INTERIM C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE MNC Grosse délivrée le : à : Me Edgard ABELA
1re Chambre B
615e0e3bc25a97f0381f53be
12 février 2015
naissance 1] 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX LEVAIQUE ARNAUD & ASSOCIES , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Magalie ABENZA
Rétentions
680c68b9230da8dfaf90c108
25 avril 2025
Il indique à l'audience : ' sur le 1ère moyen est l'abente d'un plan en indidant que le boulevard est dans la zone de 5km, le plan n'est pas une pièce utile.
Chambre 4-8
5fdbbd5833b86b9c6d1ba491
25 janvier 2019
parties le : DEMANDEUR Monsieur [E] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Magalie ABENZA
3e Chambre B
61627eaf38d18b7ebf63d35b
6 septembre 2012
représentant légal en exercice Intimée et Appelante sur appel provoqué sise [Adresse 12] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Edgard ABELA
Cour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c1
12 décembre 2000
Le directeur du MIDEM, Richard DUBOIS, déclarait qu'il avait exclu la société EVEREST du MIDEM pour deux ans car ses dirigeants, SOLOMON et ABEND n'avaient pu fournir aucune explication valable à la diffusion
6960f8c8cdc6046d47be229e
8 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
68f1d5c00b565ec7590f7c5f
Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
3e chambre sociale
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25 janvier 2023
Représentant : Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, (avocat postulant) Monsieur [V] [E], [Adresse 2] [Localité 10] Madame [U] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Monsieur [I] [E]
68e89646f14914fb075ebd39
9 octobre 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA , Greffière, * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Suivant offre préalable acceptée le 12
68e89646f14914fb075ebd3f
69737097cdc6046d476a99ea
22 janvier 2026
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS, ET MOYENS: 1.
Référés
6707702281e733ee26982ea7
9 octobre 2024
le numéro 784 647 349 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 11] ensemble représentées par Maître Julie ABEN
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