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333 résultats pour « Abena-Owono »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

68f1d5bf0b565ec7590f7c41

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA , Greffière. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS: 1. M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3e9b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

69cf4b4acdc6046d47f0ccd2

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1] N° RG : 17/05176 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT, Me Marie-Laure ABELLA, Me Thomas MERTENS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

4e chambre

633bccfc9be1eb3e2e926cfe

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Chantal DE CARFORT Me Jean DE BAZELAIRE DE LESSEUX Me Stéphanie ARENA Me Alain CLAVIER Me Martine DUPUIS Me Mélina PEDROLETTI Me Anne-Laure DUMEAU Me Banna NDAO Me Marie-Laure ABELLA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2605d6f7f678d495a6

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

paritaire d'ARGENTEUIL N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00267 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Olivier POUEY de la SELARL POUEY AVOCATS Me Marie-Laure ABELLA

Source officielle
CA

11e chambre

5fd984b66d00ae743f490d78

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Novembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 16/00997 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-Laure ABELLA

Source officielle
CA

17e chambre

5fdb16c8c5a1b6ab5e94658b

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT N° Section : Encadrement N° RG : 15/00294 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marie-laure ABELLA

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e0fc25a97f0381f51dd

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

12 MARS 2014 N°2014/238 Rôle N° 12/24242 SARL VICARIUS INTERIM C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE MNC Grosse délivrée le : à : Me Edgard ABELA

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e3bc25a97f0381f53be

Appel

12 février 2015

12 février 2015

naissance 1] 1969 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX LEVAIQUE ARNAUD & ASSOCIES , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Magalie ABENZA

Source officielle
CA

Rétentions

680c68b9230da8dfaf90c108

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Il indique à l'audience : ' sur le 1ère moyen est l'abente d'un plan en indidant que le boulevard est dans la zone de 5km, le plan n'est pas une pièce utile.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbbd5833b86b9c6d1ba491

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

parties le : DEMANDEUR Monsieur [E] [O], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Magalie ABENZA

Source officielle
CA

3e Chambre B

61627eaf38d18b7ebf63d35b

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

représentant légal en exercice Intimée et Appelante sur appel provoqué sise [Adresse 12] représentée par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Edgard ABELA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855c1

Appel

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Le directeur du MIDEM, Richard DUBOIS, déclarait qu'il avait exclu la société EVEREST du MIDEM pour deux ans car ses dirigeants, SOLOMON et ABEND n'avaient pu fournir aucune explication valable à la diffusion

Source officielle
CA

4e chambre civile

6960f8c8cdc6046d47be229e

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

4e chambre civile

68f1d5c00b565ec7590f7c5f

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Greffier lors des débats : Mme Julie ABEN-MOHA ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans

Source officielle
CA

3e chambre sociale

63d22a759b3c8605deec1efa

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Représentant : Me Julie ABEN, avocat au barreau de MONTPELLIER, (avocat postulant) Monsieur [V] [E], [Adresse 2] [Localité 10] Madame [U] [E] [Adresse 1] [Localité 6] Monsieur [I] [E]

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89646f14914fb075ebd39

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA , Greffière, * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Suivant offre préalable acceptée le 12

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89646f14914fb075ebd3f

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Julie ABEN-MOHA, Greffière.

Source officielle
CA

4e chambre civile

69737097cdc6046d476a99ea

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Madame Julie ABEN-MOHA, cadre greffier. * * * FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS, ET MOYENS: 1.

Source officielle
CA

Référés

6707702281e733ee26982ea7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

le numéro 784 647 349 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] [Localité 11] ensemble représentées par Maître Julie ABEN

Source officielle

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