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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91ad7
1 octobre 2014
1 octobre 2014
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Juin 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f125
27 février 2012
27 février 2012
De cette union sont issus trois enfants : Maryam née le 12 juillet 2004, Abdallah né le 18 juillet 2005 et Mohamed-Bechir né le 21 septembre 2006.
Source officielleChambre 4-1
68e9e9ecbb2ead0a581fb0c4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
AMBULANCE DU [Localité 5] C/ [K] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 10 OCTOBRE 2025 à : Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Clémence LACHKAR, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-2
662209629ce14200083896ab
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-2 N° RG 24/01073 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMPP3 Ordonnance n° 2024/M119 Madame [W] [G] représentée par Me Béchir ABDOU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a27
18 avril 2024
18 avril 2024
Monsieur [K] [H] né le 16 Décembre 1971 à [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Géraldine MARION de la SELARL CABINET ADVIS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES substituée par Me BECHERIE-LE
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddb
14 septembre 2000
14 septembre 2000
MASUREL-THERY, Avouée près la Cour d'appel de DOUAI, plaidant par Me DELFLY, avocat au barreau de LILLE, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Monsieur LANNUZEL, Président Madame BATTAIS, Conseiller Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84ddc
14 septembre 2000
14 septembre 2000
DECISION DU 11 JUILLET 1997 Représenté par Maître QUIGNON Avoué Assisté de Maître STEYLAERS, Avocat au barreau de DUNKERQUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de3
14 septembre 2000
14 septembre 2000
BECH et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e84
21 septembre 2000
21 septembre 2000
BAJ N°591780029808188 Représentée par Maître NORMAND Avoué Assistée de Maître SALLENAVE, avocat au barreau de VALENCIENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f63
22 juin 2000
22 juin 2000
BECH et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc9
14 septembre 2000
14 septembre 2000
BECH, Conseiller DEBATS :à l'audience publique du 15 JUIN 2000 tenue par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a3a5
19 décembre 2007
19 décembre 2007
En l'espèce, il avait participé, avec un groupe d'une quarantaine de personnes, muni de bêches et de fourches et en présence de la presse et des gendarmes, à la destruction de plants dans un champ de betteraves
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a15
20 août 2014
20 août 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92284
10 avril 2015
10 avril 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleRétention Administrative
6312ef0d2e6a8e4f13ca6207
25 juillet 2022
25 juillet 2022
APPELANT Monsieur [N] [F] né le 23 Mai 1998 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Béchir ABDOU, avocat au barreau de MARSEILLE , avocat choisi
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8516a
31 octobre 2000
31 octobre 2000
M.Rondeau a été engagé à compter du 1er avril 1982 en qualité de VRP par la société Bechu, à laquelle a succédé la société Spierkel ; les parties étaient liées par une clause de non-concurrence d'une durée
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915fb
21 mai 2014
21 mai 2014
légal World Trade Center 2 Rue Augustin Fresnel-Technopôle 57070 METZ Représenté par Me EISELE, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191e
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a72
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b6e
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
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