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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6162af169547460d26ddb684

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Claude BEGUE, avocat au barreau de NIMES Monsieur [D] [VP], décédé le [Date décès 10] 1998 Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd6f

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Il est accompagné de photographies, d'un plan, d'un document descriptif relatif au support BECA, de devis et correspondances et il permet à la Cour de se prononcer.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01359_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Michel, rapporteur public, - et les observations de Me Begue représentant la société BATIMAP SA et Me Kessler, représentant la commune de Nogent-sur-Seine.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-M6ML S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A

644b6365c51457d0f882dbda

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

juillet 2022, le président du tribunal de commerce de Bordeaux a autorisé la mesure d'instruction sollicitée et désigné la SELARL [I] & Leon afin d'investiguer au siège de la société Yliades, sise à Bègles

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69725cfdcdc6046d474fe53f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La société à responsabilité limitée Iwaso Films, immatriculée le 9 juin 2021 au Registre du commerce de Bordeaux et dont le siège social est situé à Bègles (Gironde), a pour activité la production de films

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

64a7b0913bcaf505db696835

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

avec fixations métalliques entraînant l'impossibilité de la verticalisation (Cf rapport d'expertise médical-légale du 2 mars 2012 incluant des photographies de la victime), une jargonophasie puis un bégaiement

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

603716895420beb0cbe5941d

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

[D], les enfants vont beaucoup mieux, que [P] ne bégaie plus, que les jeunes filles s'investissent dans leur scolarité et prennent confiance en elles.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

62df8567f7f152a441828879

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

[A] [J] est décédé le 17 mars 2011, alors qu'une procédure civile était en cours à l'occasion de laquelle les consorts [J] sollicitaient notamment de voir ordonner la licitation de l'immeuble sis à Bègles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Xc/Monsieur Rolland Y

6253cd19bd3db21cbdd92404

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

rendu le 24 mai 2013 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX (Chambre 6, RG 09/ 03690) suivant déclaration d'appel du 13 juin 2013, APPELANT : Monsieur Pascal X..., né le 25 Avril 1969 à BEGLES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6962178ecdc6046d47d368e8

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'emplacement de la loge du Concierge de la [Adresse 23] dans son état actuel est délimité par les lettres BEGH.' (...)

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63cb928f9c02507c9078dc11

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT AU FOND DU 20 JANVIER 2023 N°2023/ 027 Rôle N° RG 19/07044 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGAI [V] [H] C/ SAS MADIC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a1826f3a04f5216791

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

l'utilisation qu'elle avait de l'adresse électronique structurelle de l'agence de [Localité 4], - l'attestation de fin de mission que Mme [O] a signée en qualité de représentante de la société GMS à Bègles

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

69fd6ed8cdc6046d4701e0ef

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Je passe trop de temps à faire du relationnel pour des problématiques techniques dont je ne devrais même pas entendre parler puisque, contractuellement, une fois les BEFA signés, c'est à [Localité 4] de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6035ac2d3237d9104ae784be

Appel

18 mars 2016

18 mars 2016

Je ne pouvais plus rien lui demander. (') Il était si désagréable qu'en voulant être concise je me mettais à bégayer.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX02647_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

A B et Mme C D épouse B et de Me Bégué, représentant la société Diou Energies. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

62c7c947cb8dca058e3e7818

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 07 JUILLET 2022 N° 2022/ FB/FP-D Rôle N° RG 19/07261 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGWS SAS PRIMARK FRANCE C/

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

SAS GO SPORT FRANCE SA GROUPE GO SPORTc/SASU TIME SPORT INTERNATIONAL

60337e6b6b969c3234c08620

Appel

6 juin 2017

6 juin 2017

Grande Instance de BORDEAUX (chambre : 1, RG : 08/05763) suivant déclaration d'appel du 12 juillet 2016 APPELANTES : SAS GO SPORT FRANCE GO SPORT FRANCE, regroupant les sociétés du même nom de BEGLES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b508

Appel

6 février 2008

6 février 2008

née le 31 Janvier 1954 à FARE HUAHINE- ILE SOUS LE VENT (Polynésie Française) 195 Z...Victor Hugo- Appt 10. 33. 130 33130 BEGLES représentée par la SCP PAILLE & THIBAULT & CLERC, avoués à la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b4cece1704f5747a09

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Il a ajouté qu'il s'est mis à bégayer. M. [K], qui dit avoir travaillé quelques mois au sein de l'abattoir, atteste que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

33920 SAUGON, 39o) Madame Elvira JJ..., demeurant..., 40o) Monsieur Michel JJ..., demeurant..., 41o) Monsieur Frédéric KK..., demeurant..., 42o) Monsieur Eric LL..., né le 05 juillet 1961 à BEGLES

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

SARLU LA BÉGARROISE, BIGOT, Stéphane, Pierre

SIREN 106220643Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 28/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Place Laennec 22140 Bégard

30/08/2026

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Modifications diverses

GARRO, Morgane, Corine, Geneviève, Danielle, BEGARD

SIREN 900947037Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

18/08/2026

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Modifications diverses

SISA BEGARD

SIREN 979603826Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

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Modifications diverses

NLH AUTO BEGARD

SIREN 935053249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

13/08/2026

Voir →

Modifications diverses

NLH AUTO BEGARD

SIREN 935053249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

21/07/2026

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