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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
67ff39be303a1b38839f7cbf
15 avril 2025
La société Valalex s'est rapprochée de la société La Linière (sas) en vue de lui céder les 2.500 actions de la société café-brasserie de l'Aragon.
Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa0
18 mars 2008
Les époux Z... et la SARL « BRASSERIE du SQUARE » ne justifient d'aucun préjudice en relation avec son intervention.
Pôle 1 - Chambre 2
633fc377e633183e2ee17b62
6 octobre 2022
IMMOBILIERE COET NOHEN BRAZ (RCS de PARIS n°515 393 676) [Adresse 5] [Localité 4] S.A.R.L.
Pôle 4 - Chambre 1
6163ca1976640886b9a725a9
20 mai 2010
La société Brasserie Berri Washington a vendu ce fonds à Mme [F] [J], épouse [V], par acte du 10 septembre 2007 conclu sans le concours de l'agent immobilier.
Chambre Sociale
632171d8dbb9ccfcb0f37ca3
8 septembre 2022
[I], privé de toute cause réelle et sérieuse ; Condamner la société BRASSERIE DE TAHITI à payer à M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01526_20230616
16 juin 2023
S'agissant de l'annulation de certains tickets de caisse par la SARL Brasserie du Port : 7.
2e chambre sociale
66fe356091b69e88a370fd05
2 octobre 2024
En raison de la pandémie et de la fermeture imposée des commerces, le restaurant exploité par la SARL Brasserie le Forum a fermé en mars 2020.
4ème Chambre
62c7cb11cb8dca058e3e7ef0
7 juillet 2022
Par actes d'huissier en date du 2 mars 2021, la SCI HDP, la société Groupe Triagoz, la société HDP Spa, la société HDP Brasserie-Restaurant et la société HDP Event ont fait assigner la société Lesueur
Pôle 5 - Chambre 8
6871efa757f38d6b27c2766b
11 juillet 2025
[I] que Braxxe avait été rachetée (pièce n°38 de Homework).
3ème chambre
DCA_23PA03118_20251219
19 décembre 2025
l’exploitation d’un aménagement hydraulique et la réalisation d’actions de restauration écologique dit « opération site pilote de la Bassée » sur les territoires des communes de Balloy, Bazoche-lès-Bray
Chambre commerciale
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15 janvier 2025
BRASSERIE MILLES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER
3ème Chambre Commerciale
6864bdfacf476b3ae02585df
1 juillet 2025
BRASSERIE LANCELOT Copie exécutoire délivrée le : à : Me VERRANDO Me LE GUEN Copie certifiée conforme délivrée le : à : INPI.
6253cc07bd3db21cbdd8ee88
8 septembre 2011
.-59123 BRAY DUNES représentée par Me Philippe Georges QUIGNON, avoué à la Cour assistée de Me Caroline BELVAL, avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178
4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02481_20260115
15 janvier 2026
B ont, par deux demandes successives, demandé au tribunal administratif de Lille, d’une part, de condamner la communauté d’agglomération de Béthune-Bruay, Artois, Lys Romane à leur verser la somme de 329
Référés
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24 janvier 2023
BRASSERIE DE LA MER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] non comparante représentée par Me Dominique LECOMTE, avocat au barreau de CAEN Société BISTROT
Pôle 6 - Chambre 9
6032722866fabea67a62439d
31 janvier 2018
[T] [X] de ses autres demandes -condamné la Sas BRAMMER aux dépens ; Vu la déclaration d'appel de M.
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00346_20241018
18 octobre 2024
1900228 du 22 octobre 2020, le tribunal administratif de Bastia a rejeté les conclusions de la requête en tant qu'elles portaient sur les investissements réalisés au titre de l'épicerie et du bar-brasserie
6253c903bd3db21cbdd87019
18 novembre 2003
ARRET N°R.G : 03/00765 Conseil de prud'hommes sete31 mars 2003CommerceSA BRAKE FRANCE SERVICEC/GONZALESJPM/AP COUR D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 18 NOVEMBRE 2003 APPELANTE :SA BRAKE FRANCE
6253caf2bd3db21cbdd8c80f
13 mars 2008
du fait de l'incident d'irrecevabilité d'appel soulevé par la brasserie le 13 juin 2007 devant le Conseiller de la mise en état ; que l'affaire a été clôturée le 21 novembre 2007 pour être plaidée le 23
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10 mars 2000
BRASSERIE FISCHER, 3 Décembre 1999 pour la S.A.
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