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246 résultats pour « Calimez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebb9

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

[B], qui l'a traitée de « calimero » ; lors d'une nouvelle réunion en décembre 2016, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a2263a4cdc6046d4739492c

Appel

4 juin 2026

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4 juin 2026

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 04 juin 2026 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Stéphanie Barbot, présidente, et Béatrice Capliez, greffier

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fde64e9e110643f994e7ed7

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Cependant, les prestations servies par la CAPIMMEC et l'IREC, caisses de prévoyance et de retraite, puis à partir de 2011 par la mutuelle Malakoff, l'AGIRC et l'ARCO au titre de retraites complémentaires

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd9393ba7b2b51e424467d4

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

LAMOTTE, Conseillère ARRÊT REPUTE CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition le 30 Avril 2020 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Hélène CHÂTEAU, Président et Véronique CAILLIEZ

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CA

Sociale D salle 3

67592de94f06387a26ce76cc

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

] (USBCO) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉE : Mme [A] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Benoît CALLIEU

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6a226349cdc6046d473941ec

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Ismérie Capiez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ

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