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296 résultats pour « Carbonell »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

68709e457c3ffdb9560b0875

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

AREAS DOMMAGES, RCS de [Localité 23] n°775670466, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 13] Représentée par Me Séverine CARDONEL

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

688af893aac506b5d705d00d

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

670 466 [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant : Me Séverine CARDONEL

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

65a786318121050008662f9a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de la société ATPS [Adresse 15] [Adresse 15] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me Séverine CARDONEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850ef

Appel

23 septembre 1999

23 septembre 1999

Considérant qu'à cet égard, il résulte du constat d'avaries et du rapport de la société CARDONNET produits aux débats que, dans la nuit du samedi 19 juin au 20 juin 1993, vers deux heures du matin, quatre

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fd995346d6e8786e0c66931

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

gérant de la SCI provençale et relative à des travaux ' d'agrandissement du cinéma', la demande de permis de construire de 1979, le marché à forfait conclu entre la société Olympia et l'entreprise Carbonnel

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163d88199a586c22d6d44b5

Appel

7 avril 2010

7 avril 2010

1230 INTIMÉ Monsieur [P] [W] [X] né le [Date naissance 4] 1950 à [Localité 6] 4ème [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assisté de Me Sylvaine CARBONEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0df

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

CARBONNEL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abde

Appel

29 février 2008

29 février 2008

CARBONNEL : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition au greffe le 29 Février 2008, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

Source officielle
CA

12e chambre

63ca433d9066fd7c90fc292e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Elle avance que carbo n'est pas le synonyme ou le diminutif exclusif de carbone, peut évoquer la carbonara ou la carbonade soit des recettes de cuisine, que son emploi au sein de carbolam diffère de son

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a22649acdc6046d47395b2c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

haut de l'appareil, la ligne de démarcation étant située à 9 cm du sommet côté gauche et à 18 cm côté droit, la surface externe du dessus de l'appareil étant fortement oxydée, et l'intérieur étant carbonisé

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

616250fb929f6bffa995b392

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

Il est intitulé 'amincissants topiques contenant des dérivés caféinés carboxyliques neutralisés par des bases organiques et préparations utiles dans le traitement de la cellulite'.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

615e0e30c25a97f0381f532b

Appel

15 octobre 2014

15 octobre 2014

personne de ses représentants légaux [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Assistée de Me Séverine CARDONEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c38a

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

MEDIA 6 PRODUCTION BOIS (anciennement KMF PRODUCTIONS prise en la personne de ses représentants légaux 5, Avenue des Bertaudières BP 24 44680 SAINTE PAZANNE représentée par Me Antonino CARBONETTO

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a37f

Appel

22 février 2008

22 février 2008

fixée par le tribunal correctionnel à 398,56 € pour une ITT de 2 mois ; que la victime en demande la confirmation ; que Claude X... fait valoir que la victime n'a jamais été employée par le Château Carbonnieux

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01410_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

versée pour justifier de la richesse géothermique des tréfonds de la forêt de la Caisse évoque uniquement un possible intérêt géothermique du site, mais mentionne également que les formations permo-carbonifères

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CAA

3ème chambre

DCA_25PA04084_20260318

Admin. Appel

18 mars 2026

18 mars 2026

B..., représenté par Me Carbonetto, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance n° 2510008 du 1er août 2025 du magistrat désigné par la présidente du tribunal administratif de Melun ; 2°) d’annuler

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CA

Chambre commerciale

6926c9c777bf00d0f5ec9a46

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Qu'il est indéniable que le béton livré et mis en place, présente de sérieux désordres, que ce soit par réaction chimique « Alcali réaction » qu'elle soit Alcali silice ' Alcali Silicate ' Alcali Carbonate

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

69ef1c18cdc6046d47b001e7

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 5 juillet 2020, Mme [L] a été blessée par des dégagements de monoxyde de carbonne provenant du chauffe-eau,installé le 4 juillet 2020, dans le chalet qu'elle occupait dans le cadre de son contrat de

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00933_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

exploitant, un ensemble de parcelles situées sur le territoire des communes d’Assevillers, Barleux, Biaches, Doingt-Flamicourt, Eterpigny, Feuillères, Flaucourt, Mesnil-Bruntel, Péronne et Villers-Carbonnel

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CA

Chambre 1-2

64a7af6f3bcaf505db69635e

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[Localité 6] PROPERTY Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Sophie BAYARD de la SELARL CARDONNEL-BAYARD

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