été désigné par ordonnance de référé en date du 29/11/05 et a déposé son rapport le 17/08/07 ; L'huissier a constaté d'importantes infiltrations dans la partie SUD-EST et NORD-EST du bâtiment en chantier

Uxello aquitaine, à la Société Daufin construction metallique, à la Société lam invest sas, à la Compagnie helvetia assurance, à la Société Amsa, à la Société mma iard, à la Société ateliers de la chainette

Elle explique qu'en 2021, lors de son affectation sur un chantier situé à [Localité 8], il a bénéficié à son arrivée d'un accueil sécurité à l'occasion duquel l'environnement du chantier et les exigences

euros, avec une réception du chantier le 22 décembre 2021 ; - facture du 14 avril 2021 d'un montant de 18 506 euros, avec une réception du chantier le 17 décembre 2020 ; - facture du 28 janvier 2022

Maître CHAINEAU Guillaume, Avocat de la partie civile en sa plaidoirie sur l'exception de nullité. La Cour a joint l'incident au fond. CASSY Marc pris en sa qualité de Maire en ses explications. X...

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 26 novembre 2025 **** EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société Cian Entreprise s'est vue confier la réalisation de travaux sur différents chantiers dont l'un

Elle assure avoir bien procédé au contrôle du niveau d'empoussièrement de l'air en fibres d'amiante sur le chantier d'[Localité 3] au sein duquel M.

Elle assure avoir bien procédé au contrôle du niveau d'empoussièrement de l'air en fibres d'amiante sur le chantier d'[Localité 3] au sein duquel M.

Depuis 2003, il était employé comme chef de chantier et il exerçait ses fonctions au sein de l'Agence de [Localité 7].

de terres excavées pour le chantier de [Localité 6], 112 763,48 euros correspondant au traitement de 11 996 m3 de terres excavées pour le chantier de [Localité 8] ;- juger que la société ECT devra supporter

Le chantier a démarré au printemps 2003.

L'employeur a de nouveau mis en cause son travail sur ce chantier par lettre du 19 mai 2014 et le salarié y a apporté une réponse par lettre en date du 23 mai 2014.

[Y] [T] a été victime d'un accident le 2 juin 2015 à 13 heures 15, alors que, sur un chantier réalisé à la [Adresse 6] auquel il avait été affecté, en enlevant un faux-plafond, il est tombé d'un échafaudage

départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin à sa demande de communication des documents suivants concernant plusieurs marchés publics de maîtrise d'œuvre en cours d'exécution, relatifs à des chantiers

Se plaignant de l'abandon du chantier par l'entrepreneur début septembre 2018 et de désordres, M. et Mme [J] ont fait constater par huissier de justice le non-achèvement des prestations et les désordres

Il en résulte que les travaux non réalisés sur le chantier, l'ont été à hauteur de 4415,05 - 2526,70 euros soit 1888,35 euros TTC qui représentent 42,7% du chantier.

Au motif que Mr [A] n'avait pas suivi un module de formation sur les installations concernées, estimé indispensable par l'employeur pour l'exercice du poste de chef de chantier sur le site de [Localité

client, elle ouvre dans les livres de l'un de ses établissements bancaires, les sociétés Caisse d'épargne et de prévoyance de Rhône Alpes (la CERA), BNP ou Crédit agricole, 'un compte bancaire de chantier