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9 194 résultats pour « Chantry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a8

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

ARRÊT DU 20/01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 04717 Jugement (No 10/ 1112) rendu le 25 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : DG/ VV APPELANTE Madame Chantal

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

633fc385e633183e2ee17bf9

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

de l'ensemble de ses demandes  ; - mis les dépens à la charge de la société Chantelle.

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CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6cb

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Mars 1933 à BEDOIN (84410) ... 84410 BEDOIN représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de Me Monique BALAZARD-ANCELY, avocat au barreau D'AVIGNON Mademoiselle Chantal

Source officielle
CA

17e chambre

5fca2780e35a255d41ca73d9

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Il a travaillé sur des chantiers en Arabie Saoudite du 8 août 1981 au 12 mars 1989, date à laquelle il a quitté les effectifs de la société Dumez.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fd96ac53b25f156bc984b18

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Au cas où le chantier se trouverait placé sur deux ou plusieurs zones, c'est-à-dire au cas où une ou plusieurs circonférences passeraient à l'intérieur du chantier, la zone qui sera prise en considération

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd9bd3db21cbdd917c1

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mai 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f5f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd9214a

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924e9

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a2

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Antoine Z... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Chantal A... épouse

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CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cb1

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

69006 PARIS Représentée par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Assistée sur l'audience par Me Nicolas FONTAINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1575 Madame Chantal

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91616

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

application des dispositions des articles 786 et 916 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal

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CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91915

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre Madame Denise JAFFUEL, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920d8

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd927a0

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f80

Appel

26 février 2016

26 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd9332e

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Claudine ROYER, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

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CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c895

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

ARRÊT N RG N : 07 / 00518 AFFAIRE : Florence X..., Bernadette Y..., Grâce Z..., Martine A..., Lucienne B..., Chantal C..., Dominique D..., Christine E..., Paulette F..., Nadine G..., Martine

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CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9181a

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

C/ Mme Chantal Y...

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Patrick X... Madame CHANTAL Y... épouse Xc/SARL AVS

6253cd67bd3db21cbdd933b2

Appel

21 juin 2016

21 juin 2016

Madame CHANTAL Y... épouse X...

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