Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63ca42539066fd7c90fc2391
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Chevennes ZA 9 0 43 0 0,43 [Adresse 11] 3 Chevennes ZA 11 8 45 0 8,45 [Adresse 11] 4 Chevennes ZB 12 2 73 0 2,73 [Adresse
Source officielleAvis
CADA:20164037
20 octobre 2016
20 octobre 2016
X, conseil de Monsieur et Madame X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 août 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Cheval-Blanc
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01082_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
principes dégagés de manière prétorienne par le Conseil d'Etat pour la détermination de la plus-value de cession de leurs parts dans l'entreprise agricole à responsabilité limitée (EARL) des Noirs Chevaux
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01068_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
E avait préconisé le positionnement dudit fossé non pas à cheval sur les parcelles A n° 3454 et A n° 3455 mais exclusivement sur la parcelle A n° 3455.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4c
8 juin 2007
8 juin 2007
Lors de leur séparation en 1982, les époux Y... ont décidé que l'activité équestre, l'entretien des chevaux et des prés qu'ils occupent ,seraient exercés par Thérèze A....
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c437
2 juillet 2008
2 juillet 2008
SARL LES GALVINETTES a cédé à la SARL LES ECURIES DE VINEUIL la branche école d'équitation de son fonds de commerce, cette cession comprenant la clientèle de l'école, et celle des propriétaires de chevaux
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7dfe
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'OTV constate aussi qu'un cheval saute au-dessus de la clôture.
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce29
15 janvier 2009
15 janvier 2009
; que Mickaël Y..., qui a contesté cette saisie attribution devant le juge de l'exécution de Bergerac en soutenant qu'il n'était pas le propriétaire des chevaux, a été débouté par jugement du 15 novembre
Source officielle4eme Chambre Section 1
644cb56356c9f0d0f8b6f339
28 avril 2023
28 avril 2023
(dans la partie notes) leurs jours de présence pour que soient sortis leurs chevaux ou qu'ils soient montés.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01702_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
L'article 3 du même arrêté dispose que les " chenaux définis à l'article 1 sont réservés aux navires, embarcations et engins immatriculés motorisés ou à moteur ainsi qu'aux véhicules nautiques à moteur
Source officielleChambre A - Civile
662209659ce1420008389717
16 avril 2024
16 avril 2024
De plus, elle souligne que ce dernier poulain a été inscrit à l'institut du cheval et de l'équitation avec présentation de l'intimé en qualité de naisseur.
Source officielle13e chambre
5fde10d80d97d3af151dab30
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Dans le cadre de cette réglementation, la société Fonroche a décidé de l'implantation de trois centrales photovoltaïques, la première relative au projet 'Fer à cheval' d'une puissance de 414kWc, sur la
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211a
6 mars 2015
6 mars 2015
de la jument Félicity, acquise le 27 janvier 2009 moyennant le prix de 20. 000 ¿, en raison du fait que celle-ci a été détectée boiteuse, à charge pour la défenderesse de prendre ou faire prendre le cheval
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL01329_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B, le maire de C s'est fondé sur l'absence de nécessité des constructions pour son activité agricole d'élevage de chevaux en considérant, d'une part, que la superficie de 538 m² de hangars n'était pas
Source officielle1re chambre 1re section
6032d98a8151fe4e056b7363
17 novembre 2017
17 novembre 2017
d'élevage et 6 chevaux de propriétaires à l'époque de la conclusion des baux).
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03707_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
B, exploitant agricole qui a déclaré exercer à titre individuel une activité d'élevage de chevaux et autres équidés à compter du 1er janvier 2016, a souscrit une déclaration de taxe sur la valeur ajoutée
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
67820aa9d30fbdc4c17b9c53
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[T] et Mme [U] ont conclu avec la société Menuiserie Marault un contrat de louage d'ouvrage pour l'édification de boxes de chevaux.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d412
13 octobre 2009
13 octobre 2009
de cheval de sauts d'obstacles.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fe203a78dfeb80b38f77ea8
16 décembre 2020
16 décembre 2020
. *** FAITS ET PROCÉDURE L'association France Galop est une association à but non lucratif régie notamment par le décret 97-456 du 5 mai 1997 relatif aux sociétés de courses de chevaux et au
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ef4
21 octobre 2013
21 octobre 2013
Y...a reçu de ses parents, 20 chevaux évalués au terme de cet acte à 159 000 F, qui pour ceux qui demeureraient encore, sont des propres à M. Y.... Cependant, M.
Source officiellePage 13 sur 137