Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
61624d62ed30a8f561738237
28 mai 2014
28 mai 2014
C/ SOCIETE ARKEMA [I] [V] ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) FIVA Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante Grosse délivrée le : à : Me Christophe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02002_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Atelier Barani, la société Marc Barani Architectes et la société Atelier Christophe Presle ont demandé au tribunal administratif
Source officielle4ème Chambre
65a785198121050008662f1e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de la SELARL LE PAGE-FOURNIER, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Madame [D] [O] [Adresse 11] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba8e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
SAS SEYFERT DESCARTES DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 25 Octobre 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT : Monsieur Christophe Y... ...
Source officielleRETENTIONS
6789f70239ae1759ccf60658
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[E] [F] né le 01 Janvier 2005 à [Localité 2] (ROUMANIE) Actuellement retenu au CRA 2 de [Localité 1] ayant pour conseil Me CHRISTOPHE-MONTAGNON, avocate au barreau de Lyon, commise d'office
Source officielle1re chambre sociale
651e5372a81daa831884f4f0
4 octobre 2023
4 octobre 2023
RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocats au barreau de CARCASSONNE INTIMEES : Me [D] [Z], ès qualités de mandataire ad'hoc de Société AEH CONSEIL [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Christophe
Source officielle9e Chambre B
61632b2a81886c8c1bac96fe
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Rôle N° 11/00754 [G] [N] C/ SAS EUROCOPTER Association DEFENSEUR DES DROITS ANCIENNEMENT DENOMEE ASSOCIATION LA HALDE Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Henry FOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee31
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 10/ 00289 AFFAIRE : Christophe X... C/ S. A.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1de405357f749ea48c
3 novembre 2022
3 novembre 2022
NICE, plaidant INTIMES Monsieur [O] [F] [R], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915a4
15 mai 2014
15 mai 2014
Christophe M..., M. Christophe R..., Mme Chrystelle S... épouse J..., M. T..., M. Denis V..., M. Denis W..., M. Eric XX..., M.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702ff00
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Représentée par Me Christophe HENRION, Plaidant, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91425
10 avril 2014
10 avril 2014
Représenté par Me Laurent FELDMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : D1388 et assisté sur l'audience par me Me Hannah FOURNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : D1388.
Source officielleChambre 1-11 référés
69f4486fcdc6046d472ef295
30 avril 2026
30 avril 2026
RM MANDATAIRES OUTET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Julie GIANELLI Me Christophe BLANC Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 23 Février 2026.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66fce3de8d6ea26f688da737
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présidente, et par Christophe
Source officielleChambre Sociale
65c32e1311f78b0008e3e315
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60320d383b79654547f71632
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89844
8 janvier 2008
8 janvier 2008
c / SELARL BOUFFARD MANDON DEVENUE LA SELARL CHRISTOPHE MANDON Maître Jacques A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a24
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Patrick BETTAN de la SELARL SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Représentée par Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE, substitué sur l'audience par Me Louise FOURNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fdb
4 mai 2018
4 mai 2018
Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE - rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90496
28 mars 2013
28 mars 2013
Dont le siège social est RN 20 Saint Jory Triage-31150 FENOUILLET représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, SA RECTOR LESAGE prise en la personne de son Président
Source officiellePage 13 sur 208