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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

6162e4f37797cdb2f7583ce4

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

[X] [S] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl a SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée

Source officielle
CA

1re Chambre A

616361cac983b818eb76d24d

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

N° 2011/ Rôle N° 10/00226 [Z] [N] [V] [B] épouse [N] C/ [I] [L] [F] [S] [C] SARL OUEST IMMO Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP BLANC-CHERFILS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce8b

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social 42 Avenue de l'Arbre inférieur 06000 NICE, demeurant 61 Avenue Sainte Marguerite-06200 NICE représenté par la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a21d

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

.-13016 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Eric BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eafe

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

cuisine, - création d'une évacuation d'air vicié en partie haute dans le coin cuisine, dans la salle de bains et WC.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6360c68a3c369c7f74996e9d

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

société Veronese Design irrecevable, faute de qualité à agir pour les produits suivants 'Flambeaux ; meubles en tous genres, ensembles de mobiliers, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd14

Appel

16 août 2012

16 août 2012

Tous deux représentés par la SELARL ETUDE BOISSERY-DI LUCCIO LA SARL LE COIN DU CAPITAINE, prise en la personne de son représentant légal 40 ter, rue d'Austerlitz-Port Moselle-Quai Riquet Goiran-BP.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69abf910cdc6046d47d1c420

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[Y]-[U] Titulaire d'un office notarial prise en la personne de son représentant légal demeurant [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1b8a942a604f5e9315f

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[I] [J] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Philippe BERDAH, avocat au barreau de GRASSE Appelant

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6878872ce2f36c9774d809ae

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Rôle N° 21/08747 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHT36 [G] [E] épouse [R] C/ [O] [B] épouse [Z] Copie certifiée conforme délivrée le : 05/10/2023 à : - Me Patricia COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b82

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentés par Me Richard Ruben COHEN de la SELAS SELASU RICHARD R. COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1887 INTIMES Madame U... K... épouse H... [...] [...] Monsieur Q...

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162603d8672d229b88163bb

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

PROVENCE 11e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 AVRIL 2013 N° 2013/218 Rôle N° 11/02720 [P] [F] C/ SAS POUJAUD Grosse délivrée le : à : SCP COHEN

Source officielle
CA

1re Chambre A

6163820b96ce96677bf0fdd9

Appel

15 mars 2011

15 mars 2011

N° 2011/ Rôle N° 10/04722 [S] [G] C/ SARL KENNEDY Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ réf

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CA

8e Chambre A

6163a06eef0577e3c1fcfd98

Appel

21 octobre 2010

21 octobre 2010

ARRÊT AU FOND DU 21 OCTOBRE 2010 N° 2010/ 412 Rôle N° 09/07268 SCI SARRAZINE C/ SELARL GAUTHIER SOHM Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

demeurant...-13530 TRETS représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Hélène FABRE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Joseph Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf4bd3db21cbdd8c858

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par la SCP BOUAZIZ, CORNAIRE-MONSONEGO, MAYNARD, DERIEUX, avocats au barreau de FONTAINEBLEAU Madame Yvette Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b469

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

Franck Né le 20 Février 1975 à COSNE COURS SUR LOIRE (58) Fils de Jean-Paul et de H...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6e444bf0d1935aef990

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

24/12757 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3JS Ordonnance n° 2025/[Localité 4]/64 SARL JOSAM prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

11e Chambre B

6162776ea2bc6369e8386cdf

Appel

7 mars 2013

7 mars 2013

11e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2013 N° 2013/ Rôle N° 12/01791 [D] [F] SCI LA LEZARDIERE C/ [M] [N] [H] Grosse délivrée le : à : COHEN

Source officielle
CA

8e Chambre C

61632b3281886c8c1bac9742

Appel

9 février 2012

9 février 2012

FEVRIER 2012 N° 2012/58 Rôle N° 11/10358 COMPAGNIE UROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS (CEGC) C/ [U] [G] [P] [C] épouse [G] Grosse délivrée le : à :COHEN

Source officielle

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