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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd94201
18 juin 2018
18 juin 2018
Z... a été affilié à la caisse RSI Antilles Guyane à compter du 1er mars 2014. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90457
18 mars 2013
18 mars 2013
ANTILLES FOURNITURES PLOMBERIE a interjeté appel de la décision (RG no 09/ 01563). M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb79
30 novembre 2011
30 novembre 2011
P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d
30 novembre 2011
30 novembre 2011
P ANTOINE X...ET ROSE MARIE X...
Source officielle12e chambre
61609a5654c6ec55cf710204
27 mai 2014
27 mai 2014
commandée , et qui est dès lors beaucoup trop incomplet pour permettre la fabrication des antennes ; Que, s'agissant du nombre d'antennes mises à disposition le 26 janvier 2007, il sera observé en
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362d
2 novembre 2016
2 novembre 2016
Antoine C..., - dire que la répartition des droits de M.
Source officielle18e Chambre
5fde0d389c6653ab8f8e9f6c
6 juillet 2018
6 juillet 2018
Antoine X... conteste les allégations de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb1e
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Antoine X... n'existait au sein de l'entreprise.
Source officielle2ème Chambre
626a2f1f71469e057d789a15
25 avril 2022
25 avril 2022
Antilles Peintures Industries Voie n°3 Boulevard Marquisat de Houelbourg, Zone industrielle de Jarry 97122 Baie-Mahault Représentée par Me Karine Dorville de la SAS Inwest Partners, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63d
7 mars 2007
7 mars 2007
* * * Vu le jugement rendu le 9 juin 2005 par le tribunal de grande instance de BASTIA qui rejette les demandes formées par Monsieur Antoine X....
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01696_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Après avoir fait l'objet d'un traitement médicamenteux par anti-inflammatoires, elle a souffert, en mars 2013, d'une reprise aiguë d'une maladie intestinale chronique, quiescente depuis trente ans, pour
Source officielleChambre Civile
687b268230e6dd8e1529bd2b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
; Condamné la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE aux dépens ; Débouté la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile; Ordonné l'exécution
Source officielleChambre Civile
68f320a379ac4fbe1d877813
10 juillet 2025
10 juillet 2025
; Condamné la S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE aux dépens ; Débouté S.A CREDIT MODERNE ANTILLES-GUYANE de sa demande sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85446
21 novembre 2000
21 novembre 2000
FAITS, PROCÉDURE, DEMANDES ET MOYENS DES PARTIES Statuant sur l'appel régulièrement formé par Monsieur Antoine X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Cergy Pontoise, section encadrement, en date
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c87a
10 septembre 2008
10 septembre 2008
Antoine X... a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c91
15 avril 2021
15 avril 2021
Antilles Guyane aux dépens ; - constaté que la question de l'exécution provisoire est devenue sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92414
20 mai 2015
20 mai 2015
Antoine X...
Source officielleChambre Sociale
68f8683cd7e432441d85c010
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Le jugement a été notifié à la personne de la société BNP Paribas Antilles Guyane le 23 juin 2023.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01381_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Par un mémoire, enregistré le 16 juin 2022, la société Saint-Antoine Cour Bérard, représentée par Me Baillon, déclare accepter le désistement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dceb
9 février 2011
9 février 2011
Aux termes d'un jugement en date du 4 juin 2009, le tribunal d'instance, se déclarant compétent pour statuer sur l'exception de prescription acquisitive invoquée par Antoine Y..., a : - dit qu'Antoine
Source officiellePage 13 sur 829