du contrat du 17 janvier 1956 aux six oeuvres précitées), Un château en Suède (contrat d'édition du 12 avril 1960), Les violons parfois (contrat d'édition du 9 janvier 1962), La robe mauve de Valentine

l'article 462 du code de procédure civile, l'affaire a été examinée le 06 septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, présidente de chambre Mme Catherine Valantin

exerçant sous l'enseigne AUTOCCASION 29 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Bertrand VALLANTIN

libertés et de la détention du tribunal judiciaire d'Evry Nous, Vincent Braud, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Valentin

Immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'EVRY sous le numéro 501 184 774, Dont le siège social est situé [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN

2023 ************************************************************* N° RG 21/04212 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IGKB - N° registre 1ère instance : 20/00270 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES

[Y] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Valenciennes en contestation de cette décision.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 24/10/2013 *** N° de MINUTE : 13/ N° RG : 12/06602 Jugement (N° ) rendu le 18 Septembre 2012 par le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES

SECTION 1 ARRÊT DU 26/01/2023 N° de MINUTE : 23/74 N° RG 20/03173 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TEUP Jugement (N° 19-1779) rendu le 18 juin 2020 par le tj hors jaf, jex, jld, j. expro, jcp de Valenciennes

2023 ************************************************************* N° RG 21/05350 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IISD - N° registre 1ère instance : 21/00486 JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES

[K] [W], assigné par actes des 13 et 15 novembre 2003, à payer à la banque Scalbert Dupont : - 2 503,23 euros au titre des échéances ; - 41 440,94 euros correspondant au capital impayé au 25 septembre

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubost, - les conclusions de M.

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 2 ARRÊT DU 28/10/2009 *** SUR RENVOI DE CASSATION N° de MINUTE : N° RG : 06/02346 Jugement du Tribunal de Grande Instance de Valenciennes du

ARRET DU 10 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 19/02538 - N° Portalis DBV4-V-B7D-HIRZ JUGEMENT DU TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE VALENCIENNES

plaidoiries tenues en audience publique : 23 Novembre 2022 Date de mise à disposition : 05 Janvier 2023 Audience présidée par Stéphanie ROBIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment

Avons ce jour, le 10 juillet 2025 dans l'affaire opposant : ASSOCIATION AEROCAMPUS AQUITAINE agissant poursuites et diligences de son Président en exercice dûment habilité domicilié en cette qualité

Localité 1] (ESPAGNE) de nationalité Andorrane [Adresse 1] AD [Localité 2] Représentée par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Valentine

D1094 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine Da Luz, Présidente de chambre Mme Catherine Valantin