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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389911
18 avril 2024
18 avril 2024
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb735762f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ils relèvent ainsi que l'excès de vitesse retenu dans le procès-verbal établi par les services de police est confirmé par les traces de freinage relevées en amont de ce véhicule et l'audition de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbdb8d0ccf000877e56f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Il est vrai que l'opération nécessitait des freinages ; néanmoins, l'analyse réalisée par le Service Sécurité Générale montre que même dans des conditions sévères lors du raccourcissement de la chaîne
Source officielle3ème chambre
5fd9a3deaac322972b6ed9fd
18 décembre 2019
18 décembre 2019
L'expert a néanmoins mesuré un angle de 3,5° par rapport au marquage au sol en fin de freinage sur la base de ce seul croquis et validé la position des témoins [C] et [G] de [Localité 11].
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036f517cccb29903ab34fcb
24 février 2021
24 février 2021
Le freinage d'urgence nécessite aussi une procédure spécifique.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162558dbfc8340a0e74b86d
19 juin 2014
19 juin 2014
qui affectait l'essieu avant ne permettait pas la remise en circulation du véhicule et qu'enfin la société Autohaus Günster n'avait pas effectué de passage au banc de freinage, ce qui aurait pourtant
Source officielle1ère Chambre
642e75e68b510604f5bc1f3a
4 avril 2023
4 avril 2023
Les gendarmes ont consigné dans leur procès-verbal de constatations n'avoir pas relevé de traces de freinage de la part de la C4 (cf annexe n°1 au procès-verbal n°1).
Source officielleChambre Sociale-Section 3
66a33c2f02a12a235bae6daa
22 juillet 2024
22 juillet 2024
palans et dans les freins des treuils.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60328c423efbd8bfbc4a9c92
11 janvier 2018
11 janvier 2018
S'agissant de la trace de freinage, les experts ont relevé l'absence de système de freinage ABS d'origine sur la moto et indiqué que, par conséquent, lors d'un freinage appuyé, des traces de pneumatiques
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fdc9b7587eb12be546bbe97
12 novembre 2018
12 novembre 2018
Ils font valoir que les gendarmes ont constaté en examinant le véhicule fermé à clef que le frein à main était tiré à moitié et que la première vitesse était toujours engagée et qu'en conséquence, la mise
Source officielle3ème chambre
686df881bdbdd86396f3903b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
L'expert judiciaire a retenu, suite à la restauration du véhicule par l'appelant, 'des désordres touchant la sécurité, notamment : la direction/la fourche, la roue, la pédale de frein, qui sont consécutifs
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ae7
9 novembre 2001
9 novembre 2001
sur Monsieur Z... a fait apparaître un taux de 2,14 grammes par litre de sang ; - la portion d'autoroute sur laquelle s'est produit l'accident vers 0 heure 30 n'était pas éclairée ; - des traces de freinage
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89355
26 septembre 2007
26 septembre 2007
traversé le CD 952 sur la commune de SAINT MATHURIN SUR LOIRE (49) alors qu'arrivaient deux véhicules automobiles ; le premier conduit par Mme X... est parvenu à éviter l'enfant par une manoeuvre et un freinage
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f66
21 novembre 2013
21 novembre 2013
L'acquéreur indiquait avoir signalé, une semaine après son acquisition, l'existence d'une fuite au niveau bloc moteur, d'une fuite d'huile au niveau de la fourche et de vibrations anormales lors du freinage
Source officielleChambre Premier Président
6889a8c50b31e6c455a285d4
29 juillet 2025
29 juillet 2025
FREDON, Conseiller, agissant par délégation de Monsieur le premier president de cette Cour suivant ordonnance en date du 21 mai 2025 ; Assisté de A.
Source officielleAvis
CADA:20195278
31 décembre 2019
31 décembre 2019
à son secrétariat le 4 novembre 2019, à la suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication, pour son client incarcéré au centre pénitentiaire de Fresnes
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fa6
1 mars 2016
1 mars 2016
de dépoussiérage des freins, l'exposant à l'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c032
13 février 2008
13 février 2008
circonstances suivantes : * par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice, * avec une destruction, dégradation, ou détérioration, en l'espèce bris de rétroviseur, bris de disque de frein
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
633fc2f6e633183e2ee17979
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Fuite » La société Truffaut et fils a en conséquence, selon facture du 26 avril 2018, effectué les prestations suivantes : « DEPOSE ET REMPLACEMENT DU CYLINDRE DE FREIN ARD DEGRIPPER LE PISTON DE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
64bf678e8fb8a9d9693e17b0
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Il en était ainsi pour les patins de frein des engins utilisés.
Source officiellePage 13 sur 186