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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff38
16 novembre 2012
conformément aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Mme GOIX
Chambre sociale
68709b88123db6632de31780
10 juillet 2025
L'association [Localité 10] Gamarde Goos Basket DGB BCG (siret 794'253'088) a été placée en liquidation judiciaire le 10 octobre 2024.
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1806a1876057df5d576
18 mai 2022
[D] par les épaules ou l'avoir saisi à la gorge ou projeté contre la porte.
4ème chambre
DCA_23TL01011_20250528
28 mai 2025
du Tarn et de la Jonte ", située à 6,8 kilomètres à l'est, la zone FR 7312007 " Gorges de la Dourbie et causses avoisinants ", localisée à 10 kilomètres au sud-est, et la zone FR 9110105 " Gorges du Tarn
X..., Athanase X..., Germain X..., Nicaise Y..., Alain Yc/Julia X
6253cc53bd3db21cbdd8fc47
15 juin 2012
6253cc55bd3db21cbdd8fcaf
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de Mme GOIX, Présidente de chambre Mme DERYCKERE, Conseillère Mme SUBIETA-FORONDA, Conseillère Les parties ont
6253cc64bd3db21cbdd8ff67
1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03338_20231102
2 novembre 2023
Mme A est propriétaire d'une parcelle cadastrée H n° 656 située rue de Gorée Panorama sur le territoire de la commune de Saint-Anne sur laquelle se trouve une maison d'habitation.
Pôle 4 - Chambre 2
602260b3fc5ba42f645b3dea
27 janvier 2021
avant de revenir plus au milieu du terrain ; Il précise que la partie du mur effondré coïncide avec la zone où la chargeuse s'est rapprochée du mur pour éviter le conifère, que le terrain étant gorgé
CHAMBRE 2 SECTION 2
61629bb7eaaf44d62f53e860
12 mars 2013
Il est également démontré, par la lettre du gouvernement de GOA en date du 23 septembre 2010, que la société NUVO a remporté cet appel d'offre.
1ère chambre civile A
6163d5b9c8005eb80ab945ee
18 mars 2010
Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que sur la longueur d'assemblage de ladite première pièce on ménage au moins une gorge annulaire. 4.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01217_20250304
4 mars 2025
B Van Kote, M. et Mme A C, la société civile immobilière de Gorce, l'association Pressac Environnement et l'association Environnement Confolentais et Charlois, représentés par Me Monamy, demandent à la
6253cc2ebd3db21cbdd8f621
27 janvier 2012
aux dispositions de l'article 779 alinéa 3 du code de procédure civile et informées en application de l'article 786-1 du même code du nom des magistrats amenés à délibérer soit : Présidente : Mme GOIX
6253cc54bd3db21cbdd8fc67
Rétention Administrative
68e4a067cfbd3050592a134e
5 octobre 2025
FABERT, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène BAJEUX, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01050 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOJS
Pôle 1 - Chambre 11
68f71374cbf3d85a0c71eba0
18 octobre 2025
pas recevable en ce que': L'ordonnance attaquée a été notifiée à l'avocat de l'intéressé le 16 octobre 2025 à 10h36, l'intéressé étant hospitalisé durant l'audience pour avoir tenté de se trancher la gorge
6253c84cbd3db21cbdd84d24
16 mai 1997
Blessée grièvement à la gorge, elle a été hospitalisée du 6 au 15 août 1991.
Chambre 3-1
642fb544cece1704f57472f6
6 avril 2023
partie aplatie permettant de le faire tenir debout, ne sont des choix purement techniques faits par le créateur, liés à la fonction du produit (contenant), à l'exception des crans positionnés dans la gorge
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