Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
68f07f4a47396eb608bc0686
15 octobre 2025
15 octobre 2025
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Eva GIUDICELLI en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme Laurence
Source officielle15e chambre
5fd9f7f53d3d283924d6f452
23 octobre 2019
23 octobre 2019
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2019 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Isabelle
Source officielle21e chambre
6438f3a7a942a604f5e939f1
13 avril 2023
13 avril 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleChambre 2-4
66177d9ee5d80f0008c2e66e
10 avril 2024
10 avril 2024
- Commis Isabelle Dumas en qualité de juge commis pour surveiller les opérations et faire rapport en cas de difficultés.
Source officielle3ème chambre A
5fdc335e2574855740f865c4
13 décembre 2018
13 décembre 2018
. & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Patrick B..., avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Isabelle C..., avocat au barreau de LYON *****
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9075f
10 juin 2013
10 juin 2013
APPELANT GIE LA MONDIALE GROUPE 32 avenue Emile Zola 59370 MONS EN BAROEUL Représenté par Maître Isabelle JONQUOIS, (avocat au barreau de Paris.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6036c9228c09e167e8db0608
4 septembre 2015
4 septembre 2015
représentée par Me Pierre-yves BRET de la SELARL BRET ET PINTI SELARL, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Juin 2015 Présidée par Isabelle
Source officielleChambre 4-8
64b0e7a7c42a2105dbc59ab4
11 juillet 2023
11 juillet 2023
L'affaire a été débattue le 21 Mars 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Dominique PODEVIN, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Madame Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0deac25a97f0381f505c
16 janvier 2015
16 janvier 2015
civile, l'affaire a été débattue le 27 novembre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de Chambre Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fcf271a402af33b7c9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JCP de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 17/06282 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie GAUTIER Me Anne-laure DUMEAU Me Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielle6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Président, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseiller, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseiller
Source officielle15e chambre
5fd9ed3ae993c82d9daedeeb
30 octobre 2019
30 octobre 2019
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 juillet 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Isabelle
Source officielleChambre Sociale
65321afa9e4ea48318f5adcf
19 octobre 2023
19 octobre 2023
€, immatriculée au RCS de TOURS sous le n° 542 084 447, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616274007705f25f43643fcd
12 juin 2013
12 juin 2013
Madame Chantal BARTHOLIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal BARTHOLIN, Présidente Madame Odile BLUM, Conseillère Madame Isabelle REGHI, Conseillère
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdc744a9d99b397e9371b18
22 novembre 2018
22 novembre 2018
née le [...] à Nogent Le Rotrou, de nationalité française demeurant [...] représentés par Me François C..., de la SCP François C...
Source officielle1ère Chambre civile
68676a3aae73470041cef933
3 juillet 2025
3 juillet 2025
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 17] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocat au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603766dd620c8743d0df6e35
27 mars 2015
27 mars 2015
COUR : L'affaire a été appelée le 17 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, conseillère Madame Isabelle
Source officielle17e chambre
650d31ae71dfcd83182016d4
6 septembre 2023
6 septembre 2023
OUEST [Adresse 2] [Localité 9] Représentant : Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Plaidant, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98, substitué à l'audience par Me Isabelle
Source officiellePage 13 sur 16