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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
636ca69c6c7633dcd15b3de7
12 octobre 2022
12 octobre 2022
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 22/03448 - N° Portalis DBVI-V-B7G-PAOS - 3ème chambre Affaire : [H] , [D] [S] Représenté par Me Camille PASCAL, avocat
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61625c91d64a6b1f514876f7
5 septembre 2013
5 septembre 2013
-19,59 euros au titre des congés payés sur le rappel de salaire -1.051,11 euros à titre de rappel de primes d'ancienneté -105,11 euros au titre des congés payés sur le rappel de prime d'ancienneté
Source officielleChambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a45
12 avril 2024
12 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87868
21 juin 2005
21 juin 2005
./ Isabelle Y...
Source officielle7ème Ch Prud'homale
62c7cb0ccb8dca058e3e7ec0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
RENNES ARRÊT DU 07 JUILLET 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant fonction de Président de Chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479c9
6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6438f362a942a604f5e938a6
13 avril 2023
13 avril 2023
13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18dd98bcafcb3a63e08d
24 avril 2025
24 avril 2025
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93661
8 novembre 2016
8 novembre 2016
Exposé des faits Les faits sont rappelés dans l'ordonnance dont appel, le délégué du Premier Président s'y réfère expressément. Motifs Sur la procédure L'appel est recevable.
Source officielle2ème Chambre
5fdbde95c4dff3bdd48a492a
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Madame Isabelle Y... née le [...] à Henin Beaumont (62110) de nationalité Française, [...]
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6358cdd2c40aa805a7864d10
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90448
11 mars 2013
11 mars 2013
APPELANTES Madame Yanick X... ... 97170 PETIT-BOURG Non Comparante Madame Isabelle Y...épouse Z... ... 97131 PETIT CANAL Non Comparante INTIMÉE ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Isabelle Demeurant...- La Rosière-78260 ACHERES Comparante, assistée de Maître RICARD Delphine, avocat au barreau de PARIS substitué par Maître MAREAU (conclusions) RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA
Source officielleChambre 4-6
6868b6be2f06adf21413c3e7
4 juillet 2025
4 juillet 2025
COURTES LAGADEC, avocat au barreau de TOULON - Me Isabelle PIQUET-MAURIN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielleChambre 2 A
67aaeb1151e6ebfb3b83f5e2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Myriam DENORT, conseillère Madame Nathalie HERY,
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e943
30 novembre 2011
30 novembre 2011
* * * RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCEDURE : Par acte d'huissier en date du 5 avril 2007 Christian X...a assigné Isabelle Y...devant le tribunal de grande instance d'AJACCIO afin qu'elle soit
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86795
4 juillet 2002
4 juillet 2002
Sixième Chambre ARRÊT N° R.G :01/02471 Melle Isabelle X... M. Emmanuel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d2
21 novembre 2011
21 novembre 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 21 Novembre 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Noëlle Y... épouse Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdc476c02f3d36b3dd24de6
6 décembre 2018
6 décembre 2018
La cour rappelle que la société Valbrilau a fait l'objet d'un redressement fiscal à la suite d'une vérification de comptabilité dont il est ressorti que ses recettes avaient été minorées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92147
11 mars 2015
11 mars 2015
.-19130 ST CYR LA ROCHE Représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, avocat au barreau de CORREZE et substituée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANTE
Source officiellePage 13 sur 733
Les petites ventes d'Isabelle, Ratel, Isabelle
15/05/2024
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CORREARD, LAINE, Denis Michel, Céline, Isabelle, Céline Isabelle, RATEL
Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité, transfert de l'établissement principal. Cession sous acte authentique en date du 28/11/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 314 Route des Barrages 73500 Aussois, Adresse du nouveau propriétaire: 1b Rue d'En Haut 73500 Aussois
11/12/2022
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LAINE, Céline Isabelle, RATEL
11/12/2022
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RATEL, Isabelle, Maria, Alfreda
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif
18/01/2013
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RATEL, Isabelle, Maria, Alfreda
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire ; date de cessation des paiements : 24/07/2010 ; clôture des opération de liquidation judiciaire au plus tard le 24/01/2013 ; liquidateur : SELARL C. BASSE, « Le Clemenceau », 205, avenue Georges-Clemenceau, 92000 Nanterre ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès de Maître BASSE (Christophe)
16/02/2012
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