Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 15
6688de54676b73dd81b9709e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
L'AMF expose que dans sa requête, ces pièces sont : - pour la pièce n° 11, relatives au sondage de marché Faurecia, « les éléments ayant été fournis par l'intermédiaire financier Kepler Chevreux aux
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6620b8cabd6a8f00086ab9ff
17 avril 2024
17 avril 2024
avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIMÉE : Mme [B] [N] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Manuel KELLER
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c806
16 janvier 2007
16 janvier 2007
pris le contrôle du groupe Darty ; Considérant que la société Darty Alpha, transformée le 3 juin 1993 en société anonyme, a ainsi cédé à la société Kingfisher Electrical Retailing Limited (société KERL
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e35
18 décembre 2001
18 décembre 2001
ACTUELLEMENT DETENU A LA MAISON D'ARRET DE STRASBOURG - prévenu, appelant, intimé, détenu, comparant en personne, sans l'assistance d'un avocat ET HALTER Y... né le xxxxxxxxxxx à Strasbourg fils de Y... et de KELLER
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02731_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2020, le service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, représenté par Me Keller, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa3f
28 août 2012
28 août 2012
Kessler est éclairante sur ses qualités professionnelles ; que la société AMDIS-B a en réalité eu un motif économique, et non personnel, pour se séparer de son salarié son résultat ayant baissé entre 2008
Source officielle1ère Chambre
68e5f1acc9f36f05b443186d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BOUYGUES BATIMENT NORD EST, représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Flora KESSLER, avoat
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
6284908b498a54057d102f3e
17 mai 2022
17 mai 2022
[Z] avec le Mémoire de STCL » ( en version originale : « the relevant sections should be kept in the record, even though they refer to PRIDE's claim.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02142_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mars 2021, 17 novembre 2022 et 28 décembre 2022, R Les fils de J B, représentée par la SCP Welsch-Kessler et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68e89303f271a402af33b84c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Adresse 5] Comparant en personne assisté de Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE,Postulant, avocat au barreau de RENNES Comparant en personne assisté de Me Adélaïde KESLER
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a6a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Adélaïde KESLER
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d7ec25a97f0381f4d96
28 novembre 2014
28 novembre 2014
La société Dieseel AG a fait procéder à des vérifications comptables par le cabinet d'expertise Keel Partner AG situé en Suisse, qui corroborent les constatations de l'huissier et ce cabinet indique qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f349
11 septembre 2009
11 septembre 2009
APPELANTE SARL CAISSE DE CREDIT DE VALDOIE GIROMAGNY agissant en la personne de son gérant 22 rue Carnot 90300 VALDOIE représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoués à la Cour assistée de Me KELLER
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02491_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 novembre 2021, le 17 avril 2023 et le 10 mai 2023, la SARL Un autre monde, représentée par la SELAS M et S, prise en la personne de Me Laurent Keller, conclut
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00404_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 3 mars 2023, le 29 février 2024 et le 18 avril 2024, la société Cegelec Nord Tertiaire, représentée par Me Keller, demande à
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02002_20220629
29 juin 2022
29 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 31 mars 2022, la société Energie Tertiaire Lorraine, venant aux droits de la société Cegelec, représentée par Me Keller, conclut : 1°) au rejet de l'appel en
Source officiellePage 13 sur 13